Le canton de Genève envisage de mettre en place un malus automobile basé sur le poids

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 15 juin 2020 .
Temps de lecture : 3 min

Détails

Publié le lundi 15 juin 2020 10:43 par la Rédaction Meilleurtaux

Genève fait partie des cantons suisses disposant du parc automobile le plus important et le plus lourd du pays. D’ailleurs, environ 40 % des voitures circulant sur ses routes dépassent les 2 tonnes, contre 13 % en moyenne dans l’Hexagone. Certains élus locaux estiment ainsi que la fiscalité en la matière est désormais inadaptée au contexte actuel.

Les professionnels de l’assurance auto bénéficient d’une importante réserve de clients à Genève compte tenu de la densité de la circulation dans le canton. Les automobilistes y ont par ailleurs souvent des difficultés à trouver un stationnement en raison du gabarit moyen des voitures des habitants.

Comme en France, la taille et le poids des véhicules circulant en Suisse ont nettement progressé ces trois dernières décennies. Toutefois, l’écart entre les deux marchés reste très marqué au niveau du poids. En effet, le parc helvétique pesait en moyenne 1,680 tonne en 2018, contre 1,249 tonne pour l’Hexagone. Le projet des députés locaux s’avère donc plutôt pertinent.

Des avis partagés

À la place de la fiscalité actuelle, les députés réclamant une réforme suggèrent d’opter pour la taxation au poids et au volume des voitures immatriculées dans le canton de Genève. La requête est compréhensible vu l’encombrement des routes et des parkings dans la région.

Toutefois, le calcul relatif au gabarit se révèle compliqué à appliquer. En effet, le certificat d’immatriculation ne fournit aucune information sur la volumétrie de la voiture. Il faudra donc procéder à des mesures pour constituer une base de données rassemblant le volume de tous les modèles. En revanche, le poids du véhicule figure sur la carte grise et est généralement lié à son gabarit.

Comme le remarque la Tribune de Genève (TDG) :

Le Conseil d’État examine l’opportunité de revoir la taxation des voitures les plus lourdes. […] En effet, les SUV et 4x4 encombrants sont par définition lourds.

Le Touring Club Suisse (TCS), de son côté, demande la mise en place d’un malus similaire à celui de la France, basé seulement sur le CO2. Selon l’association, ce mode de calcul permettra de renouveler rapidement le parc automobile genevois et incitera les habitants à acheter des modèles plus vertueux.

Toutefois, l’État s’est déjà prononcé contre cette idée. La Suisse affiche pourtant un des pires niveaux d’émissions de CO2 en Europe, avec une moyenne dépassant les 130 grammes par kilomètre pour le parc national de voitures neuves.

Vers une nouvelle fiscalité automobile ?

Les grosses berlines et les SUV sont très prisés des consommateurs genevois. Face à ce phénomène, certains députés locaux estiment que la fiscalité automobile ne convient plus au parc existant et aux avancées technologiques. En effet, elle s’appuie uniquement sur la puissance, contrairement à la France qui ne se réfère qu’aux rejets de CO2.

Genève est le seul canton suisse à utiliser exclusivement la puissance pour le calcul de la taxation à l’immatriculation. En principe, cet indice peut être doublé d’un autre malus basé sur le CO2. Toutefois, ce dispositif ne se déclenche qu’à partir d’un niveau d’émissions très élevé de 200 grammes par kilomètre.

Les députés dénoncent ainsi le caractère caduc de cette fiscalité. Les émissions de gaz à effet de serre peuvent en effet passer du simple au double sur deux véhicules affichant la même puissance. Ces parlementaires ont également insisté sur le bilan énergétique déplorable des grosses voitures, toutes catégories confondues, électrifiées ou non.

Les hybrides rechargeables imposantes et les électriques puissantes risquent d’être avantagées avec un système reposant exclusivement sur le CO2. Ces véhicules se verront en effet appliquer les mêmes impôts, indépendamment de leur taille ou de leur poids. Le Conseil d’État s’est opposé d’emblée à cette idée, selon la TDG. Néanmoins, la taxe au poids reste envisageable pour l’administration.