Fissure maison : quelle couverture de l'assurance habitation ?

Voici typiquement un sujet sensible dans la mesure où les fissures, au-delà de leur aspect inesthétique, peuvent parfaitement impacter votre sécurité. Votre assurance habitation propose-t-elle une garantie pour les fissures ? Quelles sont les alternatives si tel n’est pas le cas ? Nous répondons à vos interrogations.

Quels sont les différents types de fissures ?

Avant de comprendre comment être pris en charge par une assurance habitation ou une autre garantie, faisons un point sur les différentes fissures que l’on retrouve dans nos habitats. Maison neuve ou maison ancienne, toutes peuvent présenter ce défaut.

La microfissure est, comme son nom l’indique, une petite fissure qui peut apparaître sur votre façade ou sur les murs intérieurs de votre maison. Elle mesure au maximum 0,2 mm. Il s’agit d’une fissure de surface qui n’est pas dangereuse a priori. Ce n’est que si elle s’agrandit qu’il y a matière à s’inquiéter.

La fissure légère mesure moins de 2 mm. Là encore, il n’y a en théorie pas matière à s’inquiéter, mieux vaut tout de même surveiller son évolution. Il existe aujourd’hui des petites bandelettes qui permettent de mesurer les fissures et ainsi de constater si elles s’agrandissent.

La fissure profonde est différente. D’une largeur supérieure à 2 mm, elle peut être source d’inquiétude. Cela peut mettre en lumière une fragilité de votre bâtiment. Elle peut être liée à un sol qui bouge, à un défaut de structure, à un poids trop important à l’étage, etc. Contactez de suite un maçon afin de déterminer la cause de ces fissures et de trouver une solution rapide.

Quelle est la prise en charge d'une fissure par l’assurance habitation ?

Sur ce point, n’espérez pas une prise en charge digne de ce nom. En effet, l’assurance habitation prend en charge les travaux liés à des sinistres couverts par votre contrat. Ainsi, elle peut vous indemniser dans le cadre d’un incendie, d’un dégât des eaux, d’une tempête, etc. Tout au plus, votre garantie catastrophe naturelle peut s’appliquer si un tremblement de terre, par exemple, a engendré des fissures dans votre maison. Encore faut-il qu’un arrêté ministériel soit publié au Journal Officiel et qu’il concerne votre commune.

Ai-je des recours en cas de fissures dans ma maison ?

Certes, l’assurance habitation ne vous protège pas en cas de fissures la plupart du temps. Toutefois, vous n’êtes pas nécessairement seul en cas de sinistre de ce type. Si vous avez acheté ou fait construire une maison neuve, s’il est avéré que vos fissures sont importantes et mettent en péril la solidité de votre maison, la garantie décennale du constructeur peut jouer.

Pour mémoire, cette garantie peut s’appliquer dès lors que les travaux ont été réalisés au cours des dernières années et que le sinistre concerne le bâti. Les fissures se trouvant sur les murs sont donc prises en charge à ce titre.

Si vous avez acheté une maison ancienne et que les travaux datent de plus de 10 ans, alors vous n’avez aucun recours. En revanche, s’ils sont récents, il est possible d’obtenir une indemnisation. Prenons un exemple. Vous avez acheté une maison avec des combles aménageables. Un maçon a réalisé un sol pour l’étage en ne tenant pas compte des spécificités de votre maison. La poutre située au rez-de-chaussée ne peut supporter le poids, cela engendre un affaissement et donc, des fissures sur les murs et les plafonds.

Dans ce cas, vous devez contacter l’artisan qui a fait les travaux afin qu’il fasse jouer sa garantie décennale. S’il n’en a pas souscrit, sachez qu’il peut être condamné à une amende de 75 000 € et à une peine d’emprisonnement de 6 mois selon le Code des assurances. Vous pouvez l’attaquer pour défaut d’assurance et malfaçon. Dans ce cas, il est plutôt dans son intérêt de trouver une solution amiable.

Comment être bien protégé en cas de fissures ?

Nous l’avons constaté, inutile de faire un comparatif des assurances habitation, vous ne serez pas pris en charge pour des fissures. En revanche, afin d’éviter tout problème de ce type et de risquer, simplement, de perdre votre maison, nous vous apportons quelques conseils.

Tout d’abord, lorsque vous faites construire votre maison, que vous achetez une maison neuve ou que vous faites réaliser des travaux, demandez à votre constructeur ou votre artisan sa garantie décennale. Il doit être à même de vous fournir une attestation avec le nom de son assurance et le numéro de contrat. Si cela n’est pas possible, ne signez surtout pas de devis, vous n’aurez pas de recours ensuite. Idem si vous achetez une maison ancienne rénovée, veillez à demander au vendeur les factures des travaux et les attestations des assurances des artisans qui sont intervenus.

Si vous convoitez une maison qui se fissure, demandez à un expert du bâtiment de venir vérifier les causes de ces fissures et leur dangerosité avant de signer quel que compromis que ce soit.

En cas de carrelalge fissuré, l'assurance habitation peut là aussi indemniser les fissures constatées.