Assurance auto pour conducteur résilié

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 15 octobre 2024 .
Temps de lecture : 6 min

Votre contrat d’assurance auto a été résilié et vous rencontrez des difficultés pour retrouver un assureur ? Pas d’inquiétude, des compagnies d’assurances se spécialisent aujourd’hui pour assurer les conducteurs résiliés et leur permettre de rouler en respectant leur obligation légale d’assurance.

Dans quels cas un assureur peut-il résilier un contrat d’assurance auto ?

Si, la plupart du temps, c’est l’automobiliste qui résilie son contrat, la résiliation peut être à l’initiative de l’assureur s’il considère que le risque est trop élevé. Faisons un tour d’horizon des raisons de voir votre contrat résilié par votre compagnie d’assurances.

Assurance auto résiliée pour impayé

Si vous ne payez pas vos cotisations d’assurance auto, votre compagnie d’assurances est en droit de résilier votre contrat. Dès lors que le non-paiement est constaté par l’assureur, il vous envoie un courrier recommandé 10 jours après la date d’échéance avec mise en demeure de payer sous 30 jours. Si vous ne régularisez pas la situation, il suspend vos garanties, puis résilie votre contrat 10 jours plus tard.

Assurance auto résiliée pour des sinistres trop nombreux

Vous êtes responsable d’un nombre trop élevé de sinistres. Votre assureur peut résilier votre contrat si cela est indiqué dans les conditions générales. Un conducteur avec un malus trop élevé représente un risque pour les compagnies d’assurances. Mieux vaut avoir un comportement vertueux afin d’éviter une résiliation qui entraînera des conséquences ensuite.

Résiliation d’assurance pour comportement dangereux

Vous avez été condamné pour conduite avec une alcoolémie élevée, consommation de stupéfiants ou pour excès de vitesse ? Vous représentez là encore un risque pour la compagnie d’assurances qui peut résilier votre contrat. Vos conditions générales peuvent indiquer que la résiliation aura lieu dès lors que vous adoptez un comportement dangereux.

Résiliation pour omission ou fausse déclaration

Vous changez de situation, ce qui aggrave le risque (retrait de permis, changement de conducteur principal, ajout d’un conducteur secondaire, etc.), et oubliez d’en informer votre assureur ? Dès lors que la compagnie d’assurances découvre qu’elle n’avait pas toutes les informations pour évaluer le risque, elle est en droit de résilier votre contrat d’assurance auto.

Les solutions d’assurance auto pour conducteur résilié

Être résilié est un véritable problème pour les automobilistes. En effet, lorsque vous souscrivez chez un nouvel assureur, vous devez lui fournir un relevé d’informations qui va lui permettre de prendre connaissance d’informations importantes :

• coefficient de bonus-malus ;
• nombre de sinistres au cours des dernières années.

D’autre part, les compagnies d’assurances ont accès au fichier AGIRA qui liste les conducteurs résiliés. Vous ne pourrez donc pas cacher votre situation.

De ce fait, certains assureurs peuvent refuser de vous assurer. Rassurez-vous, il existe malgré tout des solutions :

• vous adresser à des assureurs spécialistes proposant une assurance auto résilié. Quel que soit le motif de résiliation (résiliation pour non-paiement, risque aggravé ou fausse déclaration), il existe des assurances auto spécifiques pour vous permettre de prendre le volant ;
• vous adresser au Bureau Central de Tarification (BCT) qui va imposer à une compagnie d’assurances de vous assurer. C’est le BCT qui va déterminer le montant de la prime d’assurance. De plus, vous ne pourrez être assuré que durant un an avec une assurance au tiers.

Quelles garanties d’assurance auto pour un conducteur résilié ?

Si votre compagnie d’assurances a décidé de résilier le contrat d’assurance auto que vous aviez souscrit, vous devez trouver une nouvelle assurance. En effet, pour mémoire, l’article L. 2111 du Code des assurances impose la souscription d’un contrat d’assurance auto pour tous les véhicules terrestres à moteur.

Trois formules d’assurance existent :

• l’assurance au tiers, le contrat le plus simple, qui permet de répondre à votre obligation d’assurance. Il inclut essentiellement la garantie responsabilité civile ;
• l’assurance au tiers complémentaire, qui inclut des garanties complémentaires (incendie, bris de glace, vol, etc.) ;
• l’assurance tous risques, une formule qui assure tous les risques et prend en charge les réparations de votre véhicule, même en cas d’accident responsable.

En tant que conducteur résilié, l’assurance auto va coûter plus cher. En effet, une surprime est appliquée. Aussi, il peut être conseillé, pour réduire l’impact de cette surprime, de choisir l’assurance au tiers. Il s'agit de l'assurance auto la moins chère du marché.

Exemples de surprimes pour une assurance auto pour conducteur résilié

Nous l’avons évoqué, une majoration de la cotisation d’assurance est à envisager si vous avez été résilié par votre assureur. Voici quelques exemples pour mieux vous projeter et anticiper votre budget.

Motif de la résiliation	Surprime	Prime avant résiliation	Prime après résiliation
Suspension de permis Défaut de paiement	50 %	500 €	750 €
Délit de fuite Fausse déclaration	100 %	500 €	1 000 €
Accident responsable avec consommation d’alcool ou de stupéfiants	150 %	500 €	1 250 €
Annulation de permis	200 %	500 €	1 500 €

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Avant de procéder à une demande de devis gratuite, vous devrez définir un budget. Bien évidemment, il faudra également réfléchir à vos conditions et à vos critères de choix. Vous ciblerez vos besoins en répondant au questionnaire présent sur l'outil de simulation. Vous pouvez passer par un comparatif de contrats auto pour conducteur résilié qui correspond le mieux à votre profil. Si vous le souhaitez, il vous sera possible de choisir votre assurance par téléphone.

Questions fréquentes sur l’assurance auto pour conducteur résilié ?

Assurance pour conducteur résilié : à qui s’adresser ?

En tant que conducteur résilié, vous pouvez vous adresser à des compagnies d’assurances spécialistes des assurés résiliés ou au Bureau central de Tarification. Ce dernier vous permet de trouver une assurance auto au tiers durant un an. Il fixera lui-même le montant de la prime.

Les compagnies d’assurances communiquent-elles entre elles ?

Si vous êtes résilié par votre assureur, le nouvel assureur en sera informé grâce au fichier AGIRA. Il s’agit d’un fichier centralisé qui recense les conducteurs dont le contrat a été résilié par leur compagnie d’assurances. Vous ne pourrez donc pas dissimuler cette information.

Quelle assurance auto choisir quand on est résilié ?

En tant que conducteur résilié, mieux vaut opter pour une assurance au tiers afin de limiter l’impact de la majoration appliquée par le nouvel assureur. Vous pourrez envisager une couverture plus solide lorsque votre malus sera moindre.

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