Sarcoïdose et assurance prêt immobilier

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 5 juin 2024 .
Temps de lecture : 5 min

Une sarcoïdose, passée ou actuelle, est considérée par les assureurs comme un risque aggravé justifiant un refus de couverture ou l’application d’une surprime au souscripteur d’un prêt immobilier. L’assurance en délégation et la convention AERAS sont les solutions pour obtenir une assurance emprunteur adaptée.

Qu’est-ce que la sarcoïdose ?

La sarcoïdose est une maladie inflammatoire qui se manifeste par la présence d’amas de cellules appelés « granulomes » dans les poumons et parfois, toucher un ou plusieurs autres organes, notamment la peau, les yeux, le cœur, le système nerveux, les reins…

Également appelée « maladie de Besnier-Boeck-Schaumann » ou désignée par l’acronyme BBS, cette pathologie peut être totalement asymptomatique ou entraîner des problèmes de santé plus ou moins graves :

• toux persistante associée à un essoufflement, voire des complications respiratoires importantes,
• fatigue,
• troubles oculaires,
• fièvre,
• lésions sur la peau,
• perte de poids,
• douleurs musculaires et articulaires,
• érythèmes au niveau des membres inférieurs,
• arythmie cardiaque.

Le plus souvent sans gravité, elle guérit dans 80 % des cas de façon spontanée en quelques semaines à quelques mois, et sans impact sur l’espérance de vie du malade. Sa prévalence est difficile à déterminer exactement du fait de l’absence de symptômes chez de nombreuses personnes, mais 6 000 à 12 000 individus seraient diagnostiqués chaque année en France. Dans de rares cas, elle peut devenir chronique et nécessiter jusqu’à 5 à 15 ans pour guérir.

Peut-on souscrire une assurance prêt immobilier avec une sarcoïdose ?

La souscription d’une assurance de prêt immobilier est exigée par les banques pour s’assurer du bon remboursement de son dû. Or, en augmentant le risque de défaillance du débiteur, la sarcoïdose peut être comme un frein par l’assureur.

Toutefois, il est plus facile qu’avant de décrocher une couverture adaptée. L’emprunteur peut soit opter directement pour le contrat de groupe de l’établissement prêteur, soit choisir une assurance en délégation auprès d’une compagnie tierce, sous réserve que la formule alternative retenue présente des garanties équivalentes ou supérieures à celles de la police de la banque. Chaque solution a ses avantages et ses inconvénients.

Le contrat de groupe est développé par la filiale spécialisée en assurance du groupe bancaire ou négocié directement auprès d’un assureur partenaire. Les formalités d’adhésion sont allégées.

Toutefois, les garanties sont identiques pour tous les adhérents, ce qui ne convient pas forcément aux personnes souffrant de sarcoïdose, sans compter que l’acceptation est généralement plus stricte.

Lorsqu’il ne refuse pas l’assuré atteint de cette maladie, l’organisme financier peut appliquer de lourdes surprimes ou exclure certaines garanties de sa prise en charge.

EssentielL’assurance de prêt en délégation est préférable pour l’emprunteur atteint de sarcoïdose. Depuis 2010, avec l’entrée en vigueur de la loi Lagarde, il a le droit de prendre un contrat d’assurance externe. Cette couverture individuelle va tenir compte de son état de santé et des autres éléments spécifiques de son profil, ainsi que des exigences de la banque.

Pour faciliter la recherche de ce contrat et veiller au respect de la condition d’équivalence des garanties imposée par la loi, le futur assuré doit s’appuyer sur la grille mise en place par le Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF).

La banque doit choisir au maximum 11 critères sur les 18 disponibles sur les garanties décès, incapacité et invalidité et le cas échéant, 4 critères sur 8 au plus sur la garantie perte d’emploi, seule facultative. Ce document lui permet de communiquer ses exigences à l’emprunteur et de motiver un éventuel refus par écrit.

Grâce à ces dispositions, les souscripteurs d’un prêt immobilier ont la possibilité de réaliser des économies importantes tout en bénéficiant d’une couverture sur mesure. Comme les tarifs et les taux de couverture peuvent varier sensiblement d’une compagnie à l’autre, la mise en concurrence de plusieurs offres est d’autant plus cruciale.

Changer d’assurance de prêt immobilier en cours de contrat

Les emprunteurs qui ont initialement adhéré au contrat d’assurance de groupe de la banque pour accélérer l’obtention de leur prêt immobilier peuvent en changer ultérieurement au profit d’une formule moins onéreuse, sans perdre en qualité de couverture.

ImportantGrâce à la loi Hamon depuis 2014, le remplacement de l’assurance est possible sans frais pendant les 12 premiers mois d’adhésion. Il suffit de respecter la condition d’équivalence des garanties et d’envoyer le courrier de demande de résiliation au plus tard 15 jours avant la date d’échéance.

Au-delà de la première année, le changement d’assurance peut se faire à chaque anniversaire du contrat de prêt en respectant un préavis de deux mois, sans oublier l’équivalence de garanties.

Comment déclarer une sarcoïdose dans le questionnaire de santé ?

Toutes les compagnies d’assurance imposent à un nouvel adhérent de remplir un questionnaire médical qui vise à connaître son état de santé. Les garanties offertes, les plafonds de prise en charge, ainsi que le taux d’assurance qui détermine le montant des cotisations dépendent en effet de risque associé au profil de l’assuré.

Il est essentiel d’apporter des réponses exhaustives, précises et sincères, car une omission ou une fausse déclaration peut entraîner la nullité du contrat. Le questionnaire médical doit être accompagné de toutes les pièces attestant de l’état de santé du demandeur.

En cas de sarcoïdose, synonyme de risque aggravé, le médecin-conseil de la compagnie réclame souvent une visite médicale et des examens complémentaires. Cette connaissance plus approfondie de la pathologie lui permet de prendre une décision éclairée et d’établir la proposition la mieux adaptée à l’emprunteur.

Quelle peut être la décision de l’assureur en cas de sarcoïdose ?

L’emprunteur ayant guéri d’une sarcoïdose doit généralement patienter 2 ou 3 ans avant de pouvoir décrocher une assurance de crédit immobilier. Le médecin-conseil de l’assurance doit en effet être certain que la maladie n’ait pas d’autres localisations, c’est-à-dire qu’elle n’a pas affecté d’autres organes. Une fois cette période d’attente expirée, et la complète guérison confirmée, l’assureur applique la tarification normale pour les garanties décès, PTIA et IT.

En revanche, en présence d’une sarcoïdose avec complications, notamment l’atteinte d’autres organes (le cœur, les reins et les yeux, etc.), de nombreux assureurs refusent le dossier. Recourir à la convention AERAS (s’Assurer et Emprunter en Risque Aggravé de Santé) permet de dénicher une assurance de prêt adaptée à son profil.

Conçu pour les personnes ayant des problèmes de santé graves comme la sarcoïdose d’obtenir une couverture et d’accéder plus facilement au crédit. Dans ce cas, le montant du prêt à l’habitat ne peut dépasser 320 000 euros. Par ailleurs, il doit être intégralement remboursé avant le 71e anniversaire du souscripteur.