Les maladies auto-immunes

Les maladies auto-immunes résultent d’un mauvais fonctionnement du système immunitaire. En se défendant, ce dernier attaque les cellules du porteur, entraînant une dégradation des tissus en plusieurs endroits de l’organisme ou empêchant un organe spécifique de fonctionner normalement.

En matière de crédit immobilier et d’assurance emprunteur, les maladies auto-immunes sont considérées comme un risque aggravé par les assureurs. Cette situation peut entraîner l’exigence d’un surcroît de cotisation ou des exclusions de garanties. Il est, par conséquent, primordial de bien comparer les contrats proposés et de faire jouer la concurrence.

Comprendre les maladies auto-immunes

D’où viennent ces maladies ?

L'origine exacte des maladies auto-immunes n’est pas clairement établie, mais des facteurs favorisants ont été identifiés :

• infections virales et bactériennes,
• tabagisme actif ou ancien,
• prédisposition génétiques (mutations du système HLA),
• hormones,
• médicaments inhibiteurs des points de contrôle immunitaires : bêtabloquants, traitements anticancéreux, anti-hypertenseurs, anti-épileptiques.

Des facteurs sont également soupçonnés d’augmenter le risque de développer une pathologie auto-immune :

• rayons ultraviolets,
• stress, dépression, qui exacerbent l’auto-immunité naturelle,
• alimentation irritante,
• agents polluants pathogènes : métaux lourds (plomb, mercure, aluminium),
• recours excessif aux antibiotiques, anti-inflammatoires, à la cortisone.

Des symptômes repérables

Les symptômes de certaines maladies sont permanents et évoluent en gênes de plus en plus douloureuses et handicapantes, tandis que d’autres pathologies se manifestent par des phases de poussées souvent violentes avec une intensification des symptômes, suivies de périodes d’accalmie (rémission).

Ces symptômes diffèrent sensiblement pour chaque type d’affection :

• douleurs dans les articulations dans le cas de la polyarthrite rhumatoïde,
• perte de tonus musculaire pour les personnes atteintes de myasthénie,
• sécheresse de la bouche et des yeux, inflammation articulaire, grande fatigue, douleurs à plusieurs organes pour le syndrome de Gougerot-Sjögren.

Un diagnostic recommandé

Les symptômes évoqués par le patient alertent généralement le médecin qui demande une série d’examens complémentaires. Le diagnostic d’une maladie auto-immune s’établit au vu des résultats des éléments cliniques et biologiques, souvent complétés de données génétiques et d'imagerie.

En fonction de la pathologie, les analyses établissent la présence et dosent des auto-anticorps spécifiques comme les auto-anticorps anti-insuline, anti-ADN (lupus), anti-endomysium et anti-transglutaminase (intestins), ou encore les facteurs rhumatoïdes pour la polyarthrite rhumatoïde, etc. Les experts étudient également des éléments relatifs à l’inflammation, dont la vitesse de sédimentation ou le taux de protéine-C réactive (CRP).

Pour d’autres maladies où un gène est fortement suspecté de favoriser la maladie, le patient doit se soumettre à un test génétique à la recherche de certains antigènes tissulaires HLA typiques : le gène HLA B27 pour confirmer une spondyloarthrite, le HLA DR3 pour la maladie de Gougerot-Sjögren, etc.

Enfin, en complément de l’examen clinique et des données génétiques, une imagerie médicale peut s’avérer nécessaire pour observer les lésions des tissus malades.

Les principales maladies auto-immunes

Les maladies auto-immunes se répartissent en deux catégories :

• celles qui touchent un organe spécifique et requièrent un traitement dirigé spécifiquement vers celui-ci ;
• celles qui touchent plusieurs organes (maladies auto-immunes systémiques) successivement ou simultanément et nécessitent une prise en charge de l’ensemble de l’organisme.

Voici une liste des principales maladies auto-immunes parmi les quelque 80 identifiées :

Les maladies auto-immunes d’organes

• cytopénies
• diabète de type 1 (atteinte du pancréas)
• cirrhose biliaire primitive et autres hépatopathies (foie)
• maladie de Crohn (intestins)
• myasthénie (muscles)
• rétinite
• sclérose en plaques (cerveau et épinière)
• thyroïdite : thyroïdite de Hashimoto, maladie de Basedow, Myxœdème primaire
• uvéite
• vitiligo, psoriasis, épidermolyse bulleuse (affections dermiques)

Les maladies auto-immunes systémiques

• connectivite mixte
• dermatomyosite
• lupus
• myosite
• polyarthrite rhumatoïde
• polychondrite atrophiante
• sclérodermie
• syndrome de Gougerot-Sjögren
• vascularite primitive

Les personnes les plus touchées par les maladies auto-immunes

Les pathologies auto-immunes spécifiques et non spécifiques d’un organe touchent actuellement entre 5 % à 8 % de la population mondiale. Selon les experts, elles constituent la troisième cause de maladie la plus fréquente en Europe de l’Ouest et outre-Atlantique.

Au fil des années, ces derniers observent une augmentation du nombre de maladies auto-immunes et en parallèle, une diminution de l’âge de leur survenue. C’est le cas du diabète de type 1, qui touche même de jeunes enfants. Ils notent également un déséquilibre entre hommes et femmes pour la plupart des maladies, ces dernières étant concernées dans environ 80 % des cas.

Lupus

Le lupus systémique, qui touche près de 30 000 Français, est la pathologie auto-immune la plus inégalitaire, puisque 9 patients sur 10 sont des femmes. Les œstrogènes seraient un facteur aggravant, en contribuant à l’apparition de réactions auto-immunes. Ainsi, les femmes en âge de procréer sont nettement plus nombreuses que les jeunes filles pré-pubères et les femmes ménopausées.

Les 10 % d’hommes touchés souffrent quant à eux de formes plus sévères, avec des troubles neurologiques, rénaux et sanguins.

Sclérose en plaques

Pour les 80 000 personnes en France souffrant de sclérose en plaques, 66 % sont de sexe féminin, probablement à cause des hormones sexuelles. Les experts observent en effet une modification des symptômes en période menstruelle et une aggravation lors d’une grossesse.

Polyarthrite rhumatoïde

600 000 personnes dans l’Hexagone sont touchées par la polyarthrite rhumatoïde, forme la plus courante de rhumatisme inflammatoire, qui attaque les articulations et provoque des déformations. Le ratio est de trois femmes pour un homme, notamment chez les moins de 60 ans. Les femmes sont également plus souvent touchées par le syndrome de Gougerot-Sjögren, avec des atteintes articulaires.

En revanche, la spondylarthrite ankylosante, autre type de rhumatisme inflammatoire fréquent, se retrouve davantage chez les hommes.

Diabète de type 1

Pour les millions de Français traités pharmacologiquement pour leur diabète de type 1, les hommes sont plus nombreux à être touchés par la maladie et ses complications : plaie du pied pouvant conduire à l’amputation du membre, AVC, infarctus du myocarde, insuffisance rénale requérant une dialyse ou une greffe. Selon les données InVS, la prévalence serait de 6,4 % et 4,5 % respectivement chez les hommes et les femmes.

Comment traiter une maladie auto-immune ?

Les maladies auto-immunes ne guérissent pas à proprement parler, mais des traitements existent pour réduire ou supprimer les symptômes en rétablissant une réponse immunitaire correcte. Certaines de ces stratégies thérapeutiques doivent être suivies à vie, d’autres comportent des risques.

Les traitements non spécifiques

Des corticoïdes ou des immunosuppresseurs sont administrés pour réduire l'inflammation ou diminuer l'activité du système immunitaire, ce qui permet par exemple d’empêcher la prolifération des lymphocytes. Cependant, ce processus, en inhibant l’ensemble du système, rend l’organisme plus vulnérable aux agents pathogènes. Alternativement, les médecins utilisent des médicaments qui aident l’organe affecté à remplir son rôle, comme l'insuline pour le diabète. Des biothérapies existent aujourd’hui pour la prise en charge simultanée de plusieurs pathologies auto-immunes, notamment systémiques.

Les traitements spécifiques

Des anticorps monoclonaux ciblent exclusivement les récepteurs ou les autres molécules de la zone atteinte afin de les neutraliser. Ces thérapies ont l’avantage de ne pas être toxiques pour l’organisme.

L’ablation chirurgicale

Les tissus atteints sont retirés, de manière à éviter la propagation de la maladie.

La thérapie cellulaire

L’injection de cellules saines dans l’organisme permet dans certains cas de rétablir le bon fonctionnement du système immunitaire et d’obtenir une complète rémission du patient. La greffe de cellules souches est également envisageable pour les personnes les plus sévèrement atteintes qui présentent une résistance aux autres types de traitements ou dont la survie est menacée.

Comment s’assurer avec une maladie auto-immune ?

Les compagnies d’assurance et les banques considèrent les personnes atteintes de maladies auto-immunes (diabète de type 1 « diabète insulino-dépendant », thyroïdites auto-immunes, etc.) comme présentant un risque aggravé de santé.

Pour se prémunir contre le risque de défaillance de l'emprunteur, nombreux sont les assureurs qui appliquent une majoration de la cotisation (« surprime ») ou réduisent la couverture en excluant certaines garanties. Pour ce type d'emprunteur ayant un problème de santé en général, les grilles de tarification des assureurs peuvent varier notablement. Les emprunteurs concernés ont donc fortement intérêt à faire jouer la concurrence. Depuis 2010, le législateur a considérablement facilité cette dernière :

Au moment de la souscription du prêt

La loi Lagarde, du 1er juillet 2010, donne le libre choix au souscripteur d’un prêt de son assurance emprunteur. De fait, l’emprunteur n’est pas tenu d’accepter l’assurance proposée par le prêteur (la banque ou l’organisme de crédit émetteur de l’offre de prêt). Ce type d’assurances, appelé contrats de groupe des banques ne sont généralement pas compétitifs : mutualisés, ils s’adressent au grand public et ne couvrent que des risques « standards » à un prix unique.

. Il est par conséquent préférable de faire jouer la concurrence en se tournant vers des compagnies d’assurance externes pour obtenir une offre d’assurance individuelle. Pour être recevable par le prêteur, cette assurance individuelle devra répondre à l’ensemble des garanties exigées par ce dernier. Ces dernières sont détaillées dans la Fiche Standardisée d’Information (FSI) remise à l’emprunteur.

Dans les 12 premiers mois

Vous avez signé un contrat d’assurance il y a moins d’un an, mais vous avez identifié une offre plus compétitive ? La loi Hamon, du 17 mars 2014, vous permet de changer d’assurance sans frais particuliers. Pour faire jouer cette possibilité, vous devez adresser à votre assureur une demande de résiliation au plus tard 15 jours avant le premier anniversaire de votre contrat. Cette demande de résiliation est à envoyer en lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR).

Au-delà des 12 premiers mois

Au-delà de la première année, la loi Bourquin, du 26 juillet 2014, vous autorise à résilier votre contrat d’assurance emprunteur en respectant un préavis de deux mois avant sa date anniversaire. Cette demande de résiliation prend, elle aussi, la forme d’une lettre recommandée avec accusé de réception.

À tout moment

La loi Lemoine, du 28 février 2022, donne la possibilité à un particulier titulaire d’une assurance emprunteur d’en changer à tout moment. Cette possibilité ne concerne que les crédits immobiliers souscrits pour financer l’acquisition d’un bien à usage d’habitation ou mixte. Les Sociétés Civiles Immobilières (SCI) familiales ne jouissent pas de cette nouvelle possibilité.

La déclaration de la maladie auto-immune dans le questionnaire de santé de l’assureur

Le questionnaire de santé est indispensable lors de la souscription d’un prêt, dans la mesure où il permet à l’assureur de connaitre l’état de santé et les éventuels antécédents médicaux de l’emprunteur, et ainsi, évaluer le niveau de risque.

Cette appréciation permet à l’assureur d’établir une proposition d’assurance emprunteur avec des garanties et un tarif adaptés à chaque personne. Attention aux conséquences d’une fausse déclaration dans ce questionnaire de santé. Même si celle-ci résulte d’un oubli ou d’une négligence, l’assureur peut résilier le contrat lorsqu’il juge le changement de situation significatif.

La nature des formalités médicales à réaliser varie selon les compagnies. Mais en général, elles dépendent de trois critères :

• le montant du capital à couvrir,
• l’âge de l’emprunteur au moment de l’adhésion,
• son profil médical.

Ainsi, un emprunteur âgé et/ou qui emprunte une somme importante est soumis à des formalités médicales plus nombreuses et contraignantes, même si les assureurs s’efforcent d’alléger la procédure.

Les formalités médicales peuvent prendre différentes formes et sont à réaliser chez son médecin traitant, ou auprès d’un médecin généraliste ou spécialiste désigné par l’assureur, éventuellement dans un centre médical agréé.

• Questionnaire médical simplifié ou détaillé
• Visite médicale
• Bilan sanguin
• Électrocardiogramme de repos
• Analyses d’urines

L’emprunteur atteint d’une maladie auto-immune doit inclure dans son dossier le compte-rendu du spécialiste qui a établi le diagnostic. Ce dernier sera accompagné d’un certificat médical récent permettant de connaitre précisément son état de santé actuel.

Des examens complémentaires peuvent être exigés par l'assureur. En fonction des résultats de toutes ces informations, ce dernier a le choix entre :

• établir une offre d’assurance au tarif standard proposé à tous les adhérents,
• appliquer une surprime et/ou des exclusions de garanties,
• refuser de couvrir l’emprunteur.

En cas de refus d’assurance, il est conseillé de faire appel à un courtier. Ce professionnel saura rechercher la formule d’assurance de prêt immobilier la plus intéressante pour une personne souffrant d’une maladie auto-immune.

La convention AERAS, une alternative efficace pour obtenir une assurance de prêt

Lorsque l’emprunteur fait face à des refus d’assurance successifs du fait de son état de santé, ou que les assureurs lui appliquent une forte surprime, il peut faire jouer la convention AERAS (acronyme de « S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé »).

Mise en place en 2007, cette convention relève du droit à l’assurance et, par conséquent, du droit au crédit. De fait, la convention AERAS permet aux personnes souffrant ou ayant souffert de maladies graves de trouver une couverture adaptée à leur situation et ainsi, de pouvoir souscrire un crédit immobilier. Elle a été signée par les représentants de l’État, des banques, assureurs et mutuelles, ainsi que les associations de malades et de consommateurs.

Les dispositions de la convention s’appliquent, que la pathologie ait été diagnostiquée depuis longtemps ou au cours des examens médicaux préalables à la souscription du prêt.

Des conditions sont cependant imposées à l’emprunteur désireux de recourir à la convention AERAS pour couvrir un prêt immobilier ou professionnel :

• être solvable,
• ne pas avoir 70 ans révolus à la fin du contrat de crédit,
• ne pas emprunter plus de 320 000 euros, ou ne pas avoir plus de 320 000 euros de crédits cumulés en cours de remboursement.

La convention prévoit des dispositions particulières pour les assurés aux revenus modestes qui présentent un risque aggravé de santé.

Le processus commence par le remplissage du questionnaire de santé classique, qui est ensuite renvoyé au médecin-conseil de la compagnie par la voie électronique ou par la voie postale. Au besoin, le service médical concerné réclame des examens médicaux complémentaires. Si l’emprunteur les a déjà effectués au cours des 6 mois précédant sa demande, il n’est plus tenu de les refaire, il lui suffit d’annexer directement une copie des résultats au questionnaire. Le dossier est alors examiné par un ensemble d'experts médicaux.

Dans le cadre de la convention AERAS, la banque dispose de 5 semaines à partir du dépôt de la demande pour communiquer sa réponse. Tout refus éventuel doit obligatoirement être justifié.

Vous l’avez compris, souffrir d’une maladie auto-immune ne bloque pas votre accès à l’assurance et donc au crédit immobilier. Pensez néanmoins à faire jouer la concurrence pour bénéficier des meilleures conditions au tarif le plus compétitif ! À défaut de réponse positive, la convention AERAS vous permettra de boucler malgré tout votre financement.

Foire aux questions sur les maladies auto-immunes

Une personne avec un risque aggravé de santé peut-elle souscrire une assurance emprunteur ?

Oui ! Le risque entraînera néanmoins un surcroît de cotisation. La personne présentant ce type de risque à donc tout intérêt à faire jouer la concurrence pour trouver la délégation d’assurance la plus compétitive.

À quoi sert la convention AERAS ?

Elle permet aux personnes ayant essuyé plusieurs refus ou auxquels les assureurs imposent une forte surprime de se doter de la couverture nécessaire à l’obtention d’un crédit immobilier.

Comment trouver une assurance emprunteur quand on souffre de maladie auto-immune ?

Dès réception de la Fiche Standardisée d’Information (FSI) détaillant les exigences du prêteur, il est conseillé de solliciter le plus grand nombre possible d’assureurs pour trouver un contrat équivalent au meilleur prix. Cette solution s’inscrivant dans le cadre de la délégation d’assurance ne peut être refusée par le prêteur.

Quelle est la durée de validité d’un examen médical au regard de la convention AERAS ?

L’AERAS fixe à 6 mois la validité d’un examen médical présenté dans le cadre de l’étude d’un dossier.