Aller chez le médecin sans carte Vitale : quelles conséquences ?

La carte Vitale est indispensable pour bénéficier de la télétransmission et obtenir des remboursements rapides de vos dépenses de santé. Mais peut-on aller chez le médecin sans carte Vitale ? Quelles conséquences sur les consultations, les remboursements de l’Assurance Maladie ou de la mutuelle ? Voici la réponse.

Peut-on aller chez le médecin sans carte Vitale ?

Oui, il est bien sûr possible d’aller chez le médecin sans carte Vitale. Cela, qu’il s’agisse de votre médecin traitant, d’un autre médecin généraliste ou d’un spécialiste, quel que soit son secteur et adhérent à l’Optam (l’Option pratique tarifaire maîtrisée) ou non. De la même façon, il est possible d’aller à la pharmacie sans carte Vitale !

Si vous avez perdu ou oublié votre carte, vous pouvez vous rendre à vos rendez-vous médicaux : la consultation d’un médecin ou de tout autre professionnel de santé n’est pas conditionnée à la détention de la carte Vitale. La différence se fait sur la façon dont vous serez remboursé des dépenses de santé engagées.

À quoi sert la carte Vitale ?

Délivrée par la Sécurité sociale, la carte Vitale regroupe les données de santé personnelles des patients sous forme dématérialisée, sur une puce intégrée. Elle est adressée à toutes les personnes de plus de 16 ans, attestant de leur immatriculation et de leurs droits à l’Assurance Maladie, quel que soit leur régime d’affiliation.

Elle contient les informations suivantes :

• L’identité du porteur et de ses ayants droit  ;
• Son numéro de Sécurité sociale  ;
• Son régime d’Assurance Maladie  ;
• Sa caisse primaire d’Assurance Maladie (CPAM)  ;
• La prise en charge éventuelle des frais à 100 %  ;
• L’affiliation éventuelle à la CSS (complémentaire santé solidaire) à titre gratuit ;
• Le tiers payant intégral avec la CSS permettant d’obtenir une aide pour le paiement de la mutuelle pour les bénéficiaires.

La carte Vitale permet un échange d’informations instantané : en la passant dans un lecteur, le professionnel de santé accède aux informations dont il a besoin pour remplir la feuille de soins. Celle-ci est automatiquement transmise à la Sécurité sociale, disposant de toutes les informations nécessaires pour procéder au remboursement des frais. Et ce, sans intervention humaine et sans attendre de recevoir un document papier par courrier. C’est le principe de la télétransmission, la transmission de données dématérialisées.

La carte Vitale est utilisée par la plupart des professionnels de santé aujourd’hui  :

• Médecins  ;
• Spécialistes  ;
• Pharmaciens  ;
• Laboratoires de santé  ;
• Centres de radiologie  ;
• Hôpitaux et cliniques, etc.

Bon à savoir: la CEAM, ou carte européenne d’Assurance Maladie La carte Vitale est valable sur le territoire métropolitain et dans les DOM-TOM. Si vous quittez le pays pour séjourner dans un État membre, il vous faut demander la CEAM. Cette carte européenne d’Assurance Maladie est délivrée gratuitement sur simple demande. Valable deux ans, elle vous permettra d’obtenir la prise en charge de vos frais médicaux dans les pays de l'Union européenne, en Norvège, au Liechtenstein, en Islande, en Suisse et au Royaume-Uni.

Aller chez le médecin sans carte Vitale, ça change quoi ?

En cas de perte, de vol ou d’oubli de carte Vitale, vous pouvez aconsulter un médecin ou vous faire délivrer des médicments sur ordonnance. L’absence de carte impacte le délai sous lequel vous serez remboursé par le régime obligatoire. Les conséquences sont les mêmes si vous consultez un médecin ne prenant pas la carte Vitale.

En cas de consultation chez le médecin avec une carte Vitale :

• Le professionnel de santé insère votre carte Vitale dans son lecteur.
• Votre caisse primaire d’Assurance Maladie (CPAM) reçoit instantanément une feuille de soins électronique, contenant les informations sur la dépense, votre régime, le secteur du médecin, etc.
• Le remboursement est effectué dans les 3 à 5 jours suivant.

En cas de consultation chez le médecin sans carte Vitale :

• Le professionnel de santé vous remet une feuille de soins papier.
• Il vous appartient de la compléter et de la transmettre à votre caisse d’Assurance Maladie.
• Le remboursement est effectué après réception et traitement du document papier.

Bon à savoir : combien de temps prend le remboursement sans carte Vitale ? Tout dépend des caisses d’Assurance Maladie. Sans la télétransmission, la prise en charge nécessite une intervention humaine. Or, la plupart des centres de Sécurité sociale ont du retard dans le traitement des dossiers. Comptez en moyenne 3 à 4 semaines pour obtenir votre remboursement.

Qu’est-ce que la feuille de soins ?

Il s’agit du document rempli par les professionnels de santé pour demander le remboursement de vos frais à la Sécurité sociale. La carte Vitale permet d’envoyer de feuilles de soins électroniques, ou FSE ; à défaut, il s’agit de feuilles de soins papier traditionnelles, ou FSP.

Une feuille de soins contient :

• Votre nom et votre prénom  ;
• Votre numéro de Sécurité sociale  ;
• Votre date de naissance  ;
• Le nom de l’assuré, ainsi que son adresse s’il ne s’agit pas de la personne bénéficiant des soins  ;
• L’identification du médecin ou de la structure médicale  ;
• Les conditions de prise en charge des soins  ;
• Les actes effectués  ;
• Le prix de la consultation du médecin.

Comment se faire rembourser après être allé chez le médecin sans carte Vitale ?

Complétez la feuille de soins, signez-la puis transmettez-la à la caisse d’Assurance Maladie la plus proche de chez vous. Vous pouvez l’envoyer par courrier ou la transmettre en ligne via votre espace assuré Ameli.

Comment se faire rembourser par la mutuelle santé sans carte Vitale ?

Aller chez le médecin sans carte Vitale n’impacte pas le remboursement par la complémentaire santé : lorsque la Sécurité sociale traite votre feuille de soins papier, dans la plupart des cas, elle transmet les informations à l’organisme de mutuelle. Celui-ci détermine le tarif du remboursement selon le niveau de vos garanties, puis crédite votre compte bancaire en quelques jours. Seule exception, si la mutuelle n’appartient pas au système NOEMIE, il vous faut attendre le décompte de la CPAM puis l’envoyer à votre mutuelle.

Dans tous les cas, le temps de traitement allongé du papier se répercute sur le délai de remboursement de la mutuelle. Vous ne le recevrez qu’après celui de la Sécurité sociale, soit après plusieurs semaines.

Bon à savoir : la bonne complémentaire santé Si vous n’êtes pas satisfait du montant remboursé, un comparateur de mutuelles santé permet d’obtenir une meilleure prise en charge. Prenez quelques minutes pour faire un comparatif des complémentaires santé. Vous obtiendrez des remboursements à la hauteur de vos attentes tout en maîtrisant votre budget mensuel.

Comment obtenir une nouvelle carte Vitale ?

S’il est possible d’aller chez le médecin sans carte Vitale, la solution est peu confortable : les remboursements sont plus longs et les démarches plus lourdes. Ne perdez pas de temps pour faire refaire votre carte Vitale.

Pour obtenir une nouvelle carte Vitale en ligne :

• Rendez-vous sur votre compte Ameli.
• En cas de dysfonctionnement, de perte ou de vol, signalez-le dans votre espace assuré, dans la page « démarches ». Votre ancienne carte sera automatiquement désactivée.
• Cliquez ensuite sur « commander une carte Vitale ». Vous pourrez suivre l’avancement de votre demande. Elle vous sera ensuite envoyée à votre adresse postale.

Pour commander une nouvelle carte Vitale sans compte Ameli :

• Rendez-vous dans le service de Sécurité sociale le plus proche de chez vous.
• Ou envoyez un courrier à votre caisse avec une attestation sur l’honneur déclarant que vous ne possédez pas de carte Vitale.
• Ou contactez votre CPAM par téléphone au 36 46, un conseiller vous apportera des réponses personnalisées.

FAQ

Quel document peut remplacer la carte Vitale ?

L’attestation de carte Vitale vise à prouver votre affiliation au régime d’assurance maladie. Ce papier délivré avec la carte peut la remplacer pour attester de vos droits. Elle peut vous permettre de bénéficier du tiers payant en pharmacie. En revanche, elle ne permet pas la télétransmission des données : en attendant le renouvellement ou la délivrance de la véritable carte, vous devrez utiliser les feuilles de soins papier.

Est-il obligatoire d'avoir la carte Vitale ?

Non. La Sécurité sociale est tenue de la proposer à ses assurés, elle délivre automatiquement une carte Vitale à toute personne éligible. Dans ce but, elle leur adresse un imprimé à compléter pour la créer. Chacun reste libre de ne pas donner suite, et de continuer à utiliser une attestation de droits sur papier ainsi que des feuilles de soins traditionnelles.

Comment payer sans carte Vitale ?

La carte Vitale ne permet pas de payer la consultation d’un médecin ou l’achat de médicaments sur ordonnance. Sans carte Vitale, vous devrez régler les dépenses, puis transmettre la feuille de soins papier à votre caisse d’Assurance Maladie pour remboursement. Si vous bénéficiez du régime du tiers payant et êtes dispensé de l’avance des frais, la perte ou l’oubli de la carte Vitale n’entraîne aucune différence : si le professionnel de santé pratique le tiers payant, vous bénéficierez de l’avance de la même façon sur présentation d’une attestation de droits. Il transmettra lui-même la feuille de soins papier à la Sécurité sociale.