ITT : Qu'est-ce que la garantie Incapacité Temporaire totale de Travail ?

Adosser une assurance crédit immobilier au contrat semble indispensable lors de la souscription d’un tel prêt. Cette garantie protège non seulement la banque prêteuse contre tout éventuel impayé, mais elle couvre également l’emprunteur en cas de difficultés de remboursement.

Contrat de groupe ou assurance individuelle, la solution adoptée par le souscripteur peut inclure différentes garanties. Parmi celles-ci figure la garantie Incapacité Temporaire totale de Travail (ITT) qui n’est pas obligatoire mais peut s’avérer indispensable dans certaines circonstances. Explications !

La garantie ITT, c’est quoi ?

Un accident ou une maladie peut causer des séquelles à un individu, l’empêchant de reprendre une activité qui lui rapporte un revenu. Dans le cas où la personne a contracté un crédit immobilier auprès d’un établissement financier, cette situation peut devenir extrêmement pesante.

L’emprunteur peut en effet rencontrer des difficultés pour rembourser les mensualités de son prêt. Pour se prémunir d’un tel désagrément, les compagnies d’assurance proposent aux emprunteurs une solution qui peut s’avérer très utile: la garantie Incapacité Temporaire totale de Travail.

ImportantL’assurance ITT prend le relais du remboursement des échéances du prêt auprès de la banque prêteuse, jusqu’à ce que le souscripteur puisse exercer à nouveau son activité rémunérée. Toutefois, la couverture ne se déclenche que si l’incapacité de travail est totale même si elle n’est que temporaire.

Généralement incluse de façon optionnelle dans les contrats d’assurance emprunteur, la garantie ITT est néanmoins obligatoire en matière d’achat résidentiel.

L’évaluation de l’ITT

L’Incapacité Temporaire totale de Travail doit être prononcée par un médecin expert choisi par la compagnie d’assurance.

Au cours d’un examen médical, le praticien évalue l’état de santé de l’assuré entre le moment de l’accident (ou de la maladie) et de la consolidation. Pour que l’incapacité soit totale, le taux d’invalidité doit être égal à 100%. En dessous des 100%, l’incapacité est qualifiée de partielle.

La prise en charge par la compagnie d’assurance

Le souscripteur peut choisir entre deux modes d’indemnisation :

• la prise en charge indemnitaire : la couverture est effectuée à hauteur de la perte de revenu ;
• l’indemnisation forfaitaire : l’assuré est indemnisé au forfait, selon une quotité convenue en amont avec l’assureur.

Il faut mentionner que le contrat d’assurance prévoit deux statuts pour estimer le revenu de référence, base de calcul du montant perdu par l’assuré et de celui de la prise en charge par la compagnie d’assurance.

Il s’agit notamment du statut de salarié (correspondant à une activité rémunérée) et du statut travailleur non salarié ou TNS (travailleurs indépendants tels que les commerçants, les artisans, les professions libérales, etc.).

Il est par ailleurs important de souligner que l’indemnisation s’arrête immédiatement dès lors que l’assuré reprend son activité, après consolidation de son état de santé. La prise en charge cesse également dans le cas où l’assuré fait valoir ses droits à la retraite.

Étant donné que les conditions et la durée limitée de la couverture diffère d’une compagnie d’assurance à une autre, une lecture attentive des clauses du contrat est recommandée.

Les délais de franchise

L’assuré n’est pas indemnisé immédiatement, dès qu’il ne peut plus exercer son activité professionnelle. En effet, il doit compter un certain délai avant d’être pris en charge.

Appelé délai de franchise, ce laps de temps diffère d’un assureur à un autre et selon l’âge du souscripteur, son état de santé et de sa profession. C’est ainsi que :

• Les travailleurs non salariés (TNS) et les professions libérales devront compter 15, 30, 45 ou 60 jours avant d’être indemnisés ;
• Les souscripteurs de contrats avec un délai de franchise classique devront patienter 90 jours ;
• Les salariés bénéficiant d’un régime de prévoyance et de couverture de salaires longue durée, de par leurs activités professionnelles ou leurs Conventions Collectives de travail, devront attendre 180 jours.

À noter que si l’incapacité devient permanente ou excède 3 ans, celle-ci est reclassée et d’autres couvertures s’appliquent.

Les exclusions de garantie

Il existe des cas où l’interruption de l’activité rémunératrice n’est pas prise en charge par l’assureur. À noter que les cas exclus varient d’une compagnie à une autre.

D’une manière générale, les exclusions concernent toutefois les arrêts maladies en raison d’une affection psychologique (dépression, fatigue chronique, etc.) ou disco-vertébrale (hernie discale, lombalgies, etc.). C’est également le cas d’une interruption pour grossesse difficile.

Outre cela, les arrêts de travail dus à un accident relatif à l’exercice de certains sports dangereux ne donnent pas lieu à une indemnisation. Si l’assuré pratique un sport extrême, il lui est ainsi recommandé de le déclarer à la compagnie d’assurance lors de la signature du contrat. Celle-ci pourra accepter de couvrir le souscripteur à condition qu’il paie une surprime.

Le choix de son assurance ITT

Pour bénéficier du meilleur tarif et d’une couverture large, avec le moins d’exclusions, il vous est conseillé de faire jouer la concurrence avant de souscrire votre assurance ITT. Il s’agit de comparer les nombreuses offres sur le marché pour dénicher la solution qui vous convient le mieux.

Il vous est par ailleurs recommandé de recourir aux courtiers en ligne pour trouver rapidement la formule qui correspond à vos exigences. Ces derniers déploient des solutions adaptées à votre profil d’emprunteur.

Ne vous inquiétez pas, celles-ci incluent des garanties équivalentes à celles proposées par votre banque. Dès lors que les garanties offertes sont identiques à celles de votre enseigne bancaire, l’établissement est légalement tenu d’accepter la délégation d’assurance.

La garantie ITT en quelques mots

En résumé, l’Incapacité Temporaire totale de Travail est l’état de santé médicalement reconnu dans lequel la personne se trouve dans l’impossibilité complète mais temporaire d’exercer une activité professionnelle lui rapportant un revenu.

Si la victime a contracté un prêt immobilier tout en ayant souscrit une assurance ITT, l’assuré prend en charge les mensualités du crédit. L’indemnisation n’est enclenchée qu’au bout d’une période de franchise qui est généralement de 90 jours après l’interruption de l’activité en question.

Chaque contrat a sa propre liste d’exclusion de garantie. L’assuré a intérêt à lire soigneusement les clauses de sien pour connaître les circonstances dans lesquelles la couverture ne s’applique pas.