Arythmie et assurance de prêt immobilier

Pour les personnes souffrant d’arythmie cardiaque, décrocher un crédit immobilier s’avère complexe, car les assureurs considèrent cette pathologie comme un risque aggravé, avec exclusions de garanties et surprime à la clé. Le contrat de groupe de la banque étant rarement compétitif pour ces cas, l’assurance de prêt pour malade d’arythmie en délégation est recommandée. Voici quelques conseils pour trouver la meilleure couverture.

Qu’est-ce que l’arythmie cardiaque ?

L’arythmie cardiaque est une anomalie du rythme cardiaque qui se présente sous différentes formes :

• bradycardie : le cœur bat trop lentement ;
• tachycardie : le cœur bat trop vite ;
• extrasystoles auriculaires : le cœur émet des battements supplémentaires anormaux ;
• fibrillation auriculaire : le cœur bat de façon irrégulière, empêchant une bonne circulation sanguine ;
• fibrillation ventriculaire : le cœur se contracte rapidement et de manière désordonnée, mais sans pomper, ce qui entraine dans la plupart des cas une chute de tension artérielle, une perte de conscience, un arrêt cardiaque, et même souvent la mort.

En France, ces troubles du rythme cardiaque sont à l’origine de quelque 50 000 décès annuels. Ils peuvent avoir plusieurs causes : une fibrose du muscle cardiaque, la consommation excessive de tabac et d’alcool, le stress, une malformation, une insuffisance coronarienne…

Les symptômes sont également très variables, bien que la maladie puisse aussi être asymptomatique : essoufflement, hypotension artérielle, palpitations, perte de connaissance, œdèmes, pouls anomal. Le diagnostic est établi après différents examens : ECG, écho-doppler cardiaque, Holter-ECG.

Suivant les résultats, le médecin peut mettre en place un traitement médicamenteux, effectuer un appareillage du patient afin de réguler son rythme cardiaque (pose d’un défibrillateur ou implantation d’un pacemaker) ou le soumettre à un choc électrique… Les cas les plus graves nécessitent même une intervention chirurgicale (greffe ou pontage coronarien).

Comment choisir son contrat d’assurance de prêt avec une arythmie cardiaque ?

EssentielLes personnes souffrant d’arythmie ou d’autres problèmes cardiaques qui souhaitent souscrire un crédit immobilier doivent trouver une couverture adaptée à leur profil. Cette protection protège à la fois la banque et l’emprunteur en cas d’incident de la vie susceptible de l’empêcher de rembourser sa dette (décès, invalidité, incapacité de travail, perte d’emploi).

Généralement, les contrats collectifs des banques, avec leurs garanties et leur tarification standardisées, ne conviennent pas, ou sont peu compétitifs pour les personnes présentant un « risque aggravé de santé ». Il est par conséquent préférable pour ces dernières de s’adresser à un assureur externe. La loi Lagarde a introduit en 2010 la « délégation d’assurance » qui donne aux emprunteurs le libre choix de la couverture la plus avantageuse pour eux.

La seule condition est que le contrat d’assurance de prêt alternatif pour malade d’arythmie cardiaque souscrit par l’emprunteur affiche un niveau de garanties au moins équivalent à celui du contrat « maison » du prêteur. Aucun autre motif ne peut justifier un rejet d’une assurance individuelle par la banque. En outre, même si la couverture est fournie par un tiers, les termes de l’offre de crédit ne peuvent pas être modifiés.

La mise en concurrence de plusieurs propositions est indispensable avant de s’engager, car les compagnies peuvent accorder ou non leur prise en charge, le plus souvent en majorant la cotisation ou en excluant certaines garanties.

Pour les ménages qui ont contracté un emprunt il y a moins d’un an, la loi Hamon autorise le changement d’assurance à tout moment et sans pénalité au cours des 12 mois suivant la signature de l’offre de prêt. Au-delà de la première année, l’amendement Bourquin permet la résiliation et la substitution du contrat d’assurance chaque année, deux mois avant la date d’anniversaire du contrat de crédit.

Comment déclarer une arythmie cardiaque au sein du questionnaire de santé ?

Pour décider ou non d’accorder une assurance de prêt à un particulier, et à quelles conditions, sachant que ce dernier d’arythmie cardiaque, l’assureur a besoin d’un certain nombre d’informations.

Le remplissage d’un questionnaire médical est la première étape indispensable. Il est également nécessaire de produire les derniers résultats des analyses et examens effectués récemment (électrocardiogramme, IRM, échographie cardiaque, scanner…) et bien entendu, une copie de la prescription du cardiologue.

L’ensemble de ces renseignements permet à l’assureur de connaître les antécédents médicaux du demandeur et se faire une idée de son état de santé général, mais aussi connaître les spécificités de sa pathologie. Selon les cas, notamment si un dispositif médical a été implanté à la personne, le médecin-conseil de la compagnie peut réclamer des examens complémentaires afin d’établir un profil plus précis.

En fonction du niveau de risque identifié et de leur politique interne, certains assureurs peuvent opposer un refus de couverture à un emprunteur. D’autres acceptent de le prendre en charge, mais appliquent une surprime ou des exclusions de garanties. Le risque pour l’assuré est de ne pas satisfaire aux exigences de la banque, ce qui le priverait de son crédit.

Pour trouver la formule la mieux adaptée à sa situation et ses besoins spécifiques, l’emprunteur peut faire appel à un courtier. Ce dernier analysera son dossier et identifiera les assureurs en mesure de lui proposer une couverture aux meilleures conditions tout en respectant l’équivalence de garanties imposées par l’organisme prêteur.