Assurance cheval

Les types d’assurance pour cheval

Assurance responsabilité civile (RC)

Toute personne possédant un cheval ou un poney est responsable des dommages que l’animal peut causer à un tiers, qu’il s’agisse d’une personne ou d’un autre équidé, mais également les dommages matériels. Il doit par conséquent indemniser les victimes (frais de soins) et réparer les dégâts occasionnés, sans compter d’éventuels dommages et intérêts.

Aussi, même si l’assurance pour cheval n’est pas une obligation légale, sa souscription est recommandée afin d’éviter de payer soi-même.

Assurance cheval tous risques

En plus de l’assurance responsabilité civile équidé (RCPE), il est conseillé d’ajouter les garanties vol, accident, maladie, invalidité ou décès prématuré, ainsi que la prise en charge des frais vétérinaires.

Enfin, l’équitation est catégorisée comme un sport à risque et fait partie des exclusions de garantie des contrats d’assurance multirisque. Il est par conséquent essentiel de choisir une couverture adaptée à la discipline pratiquée par l’animal afin d’être protégé de tous aléas.

Une grande variété de formules existe auprès des différentes compagnies. Il est conseillé de chercher une offre correspondant à ses besoins et ses attentes avant même d’acquérir un cheval.

Assurance cheval : les garanties

L’assurance cheval prévoit plusieurs niveaux de garantie en fonction des « caractéristiques » de l’équidé et des risques que son propriétaire souhaite couvrir.

La garantie Responsabilité civile propriétaire et en action

Que le cheval soit monté ou non, au quotidien ou en compétition, cette garantie couvre les éventuels dommages causés par l’animal à autrui.

La garantie mortalité

Cette garantie couvre tous les cas de décès d’un équidé suite à :

• une maladie,
• un empoisonnement et autres actes de malveillance d’un tiers,
• une intervention chirurgicale,
• une noyade,
• une gestation,
• un accident durant un transport,
• un incendie ou un aléa naturel.

En revanche sont exclus les décès dus au dopage, à un abattage administratif, à l’insuffisance de soins par le propriétaire, ainsi qu’aux affections ou accidents antérieurs non mentionnés au moment de la signature du contrat.

Les frais de transport sont remboursés, et l’assuré reçoit un capital convenu contractuellement. Le décès de l’animal doit être déclaré à l’assureur le lendemain ou le surlendemain au risque d’un refus d’indemnisation.

La garantie vol

L’assureur indemnise le propriétaire du cheval en cas de vol survenu à son domicile, dans l’écurie, au pré, durant un transport… La couverture s’applique dans les mêmes conditions que le risque mortalité.

La garantie frais vétérinaires

En cas d’accident ou de maladie, l’assuré bénéficie du remboursement des coûts des interventions chirurgicales et soins (transport, pension en clinique, actes chirurgicaux, frais pharmaceutiques).

La prise en charge de l’assureur est limitée : le plafond est en général fixé à 5 000 euros à 6 000 euros par an selon le type de cheval, son âge, son état de santé, son utilisation, etc. De plus, elle exclut les soins exigés par des pathologies ou accidents survenus avant la date de prise d’effet des garanties.

Cette protection exclut en revanche les nombreux besoins de santé que le cheval a tout au long de sa vie : vaccins, vermifuge, ferrage, visites chez l’ostéopathe ou le dentiste équin (frais de déplacement, consultation et soins).

La garantie invalidité

La garantie invalidité est activée si le cheval est définitivement impropre à l’usage auquel il est destiné (invalidité permanente totale) à cause d’un accident ou d’une maladie, entraînant une perte de revenus substantielle, notamment pour les assurés qui pratiquent l’équitation professionnelle.

Différentes situations sont couvertes : chute, choc contre un corps fixe ou mobile, accident de transport, vandalisme, incendie, catastrophes naturelles. Sont en revanche exclues la vieillesse, les affections congénitales ou héréditaires, ainsi qu’une utilisation inappropriée.

La perte d’usage doit être démontrée par un vétérinaire. La compagnie d’assurance verse alors au client des indemnités calculées en fonction de la valeur assurée et du pourcentage convenus au départ (de l’ordre de 60 % à 80 %).

Les garanties complémentaires de l’assurance cheval

• Garantie inaptitude à la reproduction permanente totale et définitive d’un étalon à la suite d’un accident ou d’une maladie mentionnée dans le contrat ;
• Garantie vacuité jument pour le remboursement des frais de saillie ;
• Garantie rapatriement en cas d’accident ou de panne mécanique au cours du transport du cheval dans une certaine limite ;
• Garantie produit à naitre en cas de décès de la jument, de l’embryon ou de la poulinière, poulain mort-né ;
• Frais d’équarrissage.

Les conditions pour assurer un cheval auprès des assureurs

En matière d’assurance cheval, les conditions varient notablement d’un assureur à l’autre. La plupart des compagnies acceptent la souscription d’une garantie Responsabilité à tout moment, indépendamment de l’âge de l’équidé. En revanche, différentes conditions doivent être respectées pour les autres types de garanties.

L’âge du cheval

L’espérance de vie maximale d’un cheval est estimée à 50 ans en fonction de sa race, mais aussi de la manière dont son propriétaire le nourrit, l’entretient, et l’utilise. Toutefois, le plus souvent, un équidé vit pendant vingt à trente ans.

Il existe un âge minimum pour souscrire une assurance cheval. Pour le poulain, ce seuil se situe entre un et six mois, mais pour un cheval, il faut généralement attendre ses six mois, voire la fin de la première année.

Au-delà de douze ans, la plupart des compagnies n’acceptent plus de nouvelle souscription. Par ailleurs, certaines garanties prennent fin lorsque le cheval présente les premiers signes de vieillesse, qui signifient qu’il est fragile et exposé aux maladies. Selon le contrat, cet arrêt de la protection intervient au dix-huitième ou au dix-neuvième anniversaire de l’équidé.

La valeur du cheval

Le montant de la prime d’assurance dépend en partie de la valeur du cheval. Celle-ci peut être convenue conjointement par le propriétaire et l’assureur à la signature du contrat : on parle alors de valeur agréée.

Mais le propriétaire peut décider lui-même de la valeur de son animal, sans en référer à l’assureur : il s’agit de la valeur déclarée. Le risque avec la valeur déclarée est qu’en cas de sinistre, l’indemnisation de la compagnie peut être inférieure aux attentes du client. Il appartient alors à ce dernier d’apporter la preuve de la valeur réelle de son animal.

Généralement, pour les chevaux de loisirs, les sociétés d’assurance accordent leur couverture si la valeur est comprise entre 1 500 euros et 10 000 euros.

Le certificat vétérinaire

Pour obtenir une assurance cheval, un certificat vétérinaire prouvant la bonne santé de l’équidé doit être présenté, sauf pour un animal dont la valeur vénale est faible. Un examen clinique (analyses, radiographies, échographies…) est nécessaire pour l’établissement de ce document par un professionnel, qui établit l’absence de toute maladie ou de contact avec un autre équidé souffrant d’une maladie contagieuse. Le certificat doit dater de moins de 30 jours.

Les délais de carence

Lorsqu’un particulier souscrit une assurance cheval, il commence immédiatement à payer les cotisations. Toutefois, chaque garantie ne prend effet qu’après un certain laps de temps, qui peut varier entre quelques semaines et quelques mois. Cette période spécifique pour chaque garantie est désignée par « délai de carence » et elle sert à protéger les assureurs des clients indélicats qui prennent une assurance dans le but de couvrir un sinistre déjà survenu.

Pendant le délai de carence, si le cheval tombe malade, s’il est victime d’un accident, etc., la garantie n’est pas encore active. Par conséquent, le propriétaire doit supporter l’intégralité des dépenses.

Combien coûte une assurance pour cheval ?

Le prix d’une assurance cheval est déterminé suivant cinq critères :

• L’âge du cheval : un cheval peut être assuré à partir d’un an jusqu’à 16 ans, parfois 18 ans. Quant au poney, l’âge limite d’assurance est fixé à 20 ans.
• Sa valeur vénale initiale ou acquise (si la valeur de l’animal a augmenté depuis son acquisition). La valeur peut être « agréée » (définie avec l’assureur) ou « déclarée » (fixée unilatéralement par le souscripteur de l’assurance).
• Son état de santé : le propriétaire doit remplir un questionnaire médical attestant de la bonne santé de l’animal.
• Son utilisation : loisir, élevage, compétition, chasse à courre, course.
• L’étendue de la couverture : garanties choisies, plafonds de remboursement, etc.

En moyenne, pour un cheval de moins de 11 ans valant moins de 10 000 euros, il faut prévoir entre 300 euros et 400 euros par an pour une formule comprenant les options santé, invalidité, mortalité. Pour un cheval plus âgé, la prime annuelle est majorée d’environ 100 euros. En fonction de la valeur de l’animal, la cotisation peut atteindre quelques centaines d’euros par mois.