Comment gérer un changement de propriétaire de cheval ?

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 16 septembre 2022 .
Temps de lecture : 3 min

Vous venez d’acheter un équidé ? Sachez que cela nécessite certaines démarches, les chevaux et leurs propriétaires étant enregistrés dans la base SIRE. Comment procéder ? On vous dit tout.

La carte d’immatriculation du cheval

La carte d’immatriculation du cheval est un peu comme une carte grise pour une voiture. Elle permet d’identifier le cheval et de retrouver toutes les informations le concernant telles que ses origines, sa race, son sexe, la couleur de sa robe, sa date de naissance, la présence d’un transpondeur électronique et la date de la pose, le stud-book de naissance, etc.

Cette carte d’immatriculation doit être mise à jour à chaque changement d’information concernant le propriétaire du cheval. Vous disposez de 30 jours suivant l’achat pour déclarer ce changement au SIRE.

L’enregistrement du changement de propriétaire de cheval

Quelle que soit la race ou la nature de l’équidé que vous achetez (cheval, poney ou âne), assurez-vous qu’il soit bien enregistré dans la base SIRE et qu’il possède bien une carte d’immatriculation éditée par les Haras nationaux ou l’IFCE (Institut français du cheval et de l’équitation). Veillez également à ce qu’il soit équipé d’un transpondeur électronique (une sorte de puce).

Si le vendeur vous a remis la carte d’immatriculation ou un certificat de vente, vous devez réaliser les actions suivantes :

• depuis votre espace SIRE, déclarez votre achat ;
• saisissez le numéro SIRE et la date d’édition du certificat ;
• effectuez votre règlement, le changement de propriétaire est immédiatement enregistré.

Si le vendeur ne vous a remis aucun document, vous pouvez contacter un identificateur qui recherchera une éventuelle puce afin d’identifier l’animal et de l’enregistrer sur la base SIRE.

Notez que le vendeur doit également vous remettre un document d’identification ou livret qui identifie le cheval, ainsi qu’un certificat d’enregistrement à la base centrale SIRE.

Mise à jour des données du SIRE en cas de changement de situation

Le changement de propriétaire n’est pas le seul moment où vous devez intervenir pour modifier la carte d’immatriculation de votre cheval. En effet, tout changement de situation est à déclarer.

• Vous souhaitez modifier la propriété d’un équidé : si vous êtes plusieurs propriétaires, en cas de changement de répartition des parts, une intervention de votre part est nécessaire pour mettre à jour la carte d’immatriculation du cheval. Si vous restez le propriétaire principal, vous devez vous munir de la clé privée qui figure sur le certificat de ventre ou la carte d’immatriculation. Si vous revendez vos parts, vous devez céder le certificat afin que le nouveau propriétaire puisse disposer de la clé nécessaire au changement de situation.
• Vous changez d’adresse ou d’état civil ? Rendez-vous, là encore, sur votre espace SIRE. Dans la partie mon compte, vous pourrez modifier vos informations.

Changement de propriétaire de cheval : n’oubliez pas d’assurer votre équidé

Si l’assurance d’un cheval n’est pas obligatoire (sauf si vous faites du cheval en compétition, où une assurance responsabilité civile s’imposera), il reste plus que conseillé de souscrire une assurance cheval.

En effet, les frais médicaux engendrés par la possession d’un cheval peuvent être élevés. Comme toute assurance pour animaux, l’assurance cheval doit ainsi pouvoir vous protéger financièrement en cas de consultation classique, d’urgence médicale, d’hospitalisation ou d’intervention chirurgicale.

Cette assurance cheval peut inclure un certain nombre de garanties telles que :

• la responsabilité civile propriétaire au pré ;
• la responsabilité civile en action d’équitation ;
• le vol du cheval ;
• le décès du cheval ;
• les frais vétérinaires ;
• la garantie du cavalier ;
• l’invalidité accident ou la maladie ;
• l’assistance du cheval ;
• le rapatriement ;
• l’incinération.

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