Projet écologique pour 2017, des bonus et des malus aggravés en vue

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 6 juin 2019 .
Temps de lecture : 3 min

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Publié le vendredi 30 septembre 2016 02:00 par la Rédaction Meilleurtaux

Dans l'hexagone, le gouvernement accorde une importance capitale dans la préservation de l'environnement. Ainsi, il est en phase d'étude d'un bonus à octroyer aux propriétaires de deux-roues écologiques ainsi que d'un malus progressif pour les voitures trop polluantes.

Projet de normalisation des émissions de CO2 par km

L'Etat français tente de se rapprocher de la norme d'émission maximale de CO2 prévue par l'Union européenne pour les véhicules particuliers d'ici 2020 qui est de 95 grammes par km. La réalité en est encore loin étant donné que le seuil minimal d'émission français qui génère un malus est de 131 grammes de CO2 par km.

L'année prochaine, le gouvernement tente une baisse de 127 grammes par km. Les véhicules émettant 201 grammes de CO2 par km ou plus sont soumis au malus maximal de 8 000 euros voire 10 000 euros. Si les constructeurs n'arrivent pas à baisser cette émission, c'est au tour du gouvernement de dissuader les consommateurs à acheter les véhicules puissants, tels que les gros 4x4, sauf les voitures familiales.

Vers une instauration d'un bonus écologique

Le gouvernement français se focalise sur l'instauration d'un bonus écologique pour 2017. Ainsi, les 10 000 euros destinés à l'achat d'un véhicule électrique pour remplacer un vieux diesel sont maintenus, selon la ministre de l'Environnement et de l'Energie, Ségolène Royal.

Les deux-roues motorisés électriques auront aussi leur part de bonus, bien que sa grille soit encore à étudier. Ce bonus pourra s'accumuler aux aides accordées notamment auprès de l'assurance deux roues et pourra s'appliquer à toutes formes de ventes des véhicules concernés.

Cette nouvelle mesure, sous forme de décret, sera énoncée avec le projet de loi de finances en fin septembre de 2017.

Jusqu'à 10 000 euros de malus automobile

Pendant que les propriétaires de scooters se réjouissent notamment en termes d'assurance deux roues, cela risque de ne pas être le cas de ceux des véhicules polluants. Un quotidien français annonce un projet de budget de 2017 qui tend à aggraver le montant du malus demandé aux propriétaires des véhicules neufs trop polluants.

La grille de ce malus risque d'atteindre les 10 000 euros pour un véhicule qui dépasse les 200 grammes par km. Toujours précisé par le quotidien, le malus automobile sera revu en même temps que le bonus, bien qu'il n'ait pas fait l'objet d'une révision depuis des années. Si le malus a toujours fonctionné par paliers, il risque d'être progressif. De cette manière, le malus sera bien ressenti, précise la source.