Quel remboursement pour une téléconsultation médicale ?

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 25 octobre 2023 .
Temps de lecture : 5 min

De plus en plus de Français font appel à la téléconsultation, cette consultation médicale à distance d’un médecin traitant ou d’un spécialiste. Cette pratique étant différente, il est légitime de se demander si elle est bien remboursée par la Sécurité sociale et la mutuelle santé. Eh bien oui, le remboursement de la téléconsultation est identique à celui d’une consultation en cabinet.

Téléconsultation : le succès d’une nouvelle pratique médicale

La consultation médicale à distance rencontre un succès croissant qui s’explique avec le pic de téléconsultations lors du premier confinement au printemps 2020 en France. Aujourd’hui, on dénombre environ 1 million de téléconsultations par mois. Environ 11 millions de téléconsultations ont été facturées en 2021 incluant la médecine générale, la psychiatrie, la pédiatrie, la dermatologie, la gynécologie ou encore l'endocrinologie, selon les données disponibles en septembre dernier. (Source : vie-publique.fr - 2022)

Le remboursement de la téléconsultation étant le même, les patients avaient tout à gagner en optant pour cette solution. Deuxième raison au succès de la téléconsultation : les déserts médicaux. Aujourd’hui, de nombreux territoires dénoncent le manque de médecins généralistes et de spécialistes. Pour certains patients, il est nécessaire de réaliser des trajets importants, la télémédecine est naturellement une solution qu’ils ont tendance à privilégier.

Les conditions pour bénéficier de la téléconsultation

La téléconsultation est encadrée. Si chaque Français est autorisé à opter pour la consultation à distance, il n’est pas possible de consulter un médecin que vous ne connaissez pas. Aussi, il est obligatoire d’avoir consulté ce professionnel en cabinet au moins une fois dans les 12 mois précédents. Ensuite, le parcours de soins coordonnés doit être respecté.

Vous ne pouvez accéder à la téléconsultation qu’avec votre médecin traitant ou avec un autre professionnel à la demande de votre médecin traitant.

Toutefois, il est possible de consulter à distance directement un médecin qui n’est pas intégré au parcours de soins à l’image d’un gynécologue, un ophtalmologiste, un psychiatre ou encore un stomatologue comme c’est le cas pour les consultations en cabinet.

Bon à savoir : durant la crise du coronavirus, le parcours de soins coordonnés peut ne pas être respecté. C’est le cas si vous êtes cas suspect de Covid-19.

Quels médecins peut-on consulter à distance ?

La téléconsultation concerne tous les professionnels de santé, généralistes ou spécialistes. Toutefois, cela est limité dès lors qu’un examen physique est nécessaire. Pour certains actes, il est possible de se faire accompagner par un pharmacien ou un infirmier, notamment s’il s’avère nécessaire de prendre la tension du patient ou de vérifier son rythme cardiaque.

Les médecins consultés peuvent envoyer une ordonnance pour des médicaments ou pour un examen.

Comment payer une séance de téléconsultation ?

La prise en charge à 100 % des téléconsultations pour tous les patients, mise en place de façon exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire, prend fin le 30 septembre 2022.

À compter du 1er octobre, les téléconsultations sont à nouveau remboursées par l’Assurance Maladie à hauteur des consultations classiques en cabinet médical :

• 70 % du tarif conventionnel dans le cas général
• 100 % dans certaines situations. Par exemple, si la téléconsultation est en rapport avec une affection de longue durée.

Les téléconsultations sont remboursées sous réserve de répondre aux conditions habituelles de prise en charge, c'est-à-dire, de respecter le parcours de soins coordonné et la proximité géographique du médecin.

La téléconsultation est-elle remboursée par la Sécurité sociale ?

Oui, la téléconsultation est remboursée par l’Assurance Maladie dès lors que le parcours de soins coordonnés est respecté. Les remboursements sont opérés comme suit.

Type de Médecin	Secteur de convention	Prix pratiqué	Base de remboursement	Remboursement de la Sécurité sociale*
Généraliste	1	25 €	25 €	17,50 €
	2	Honoraires libres	25 €	17,50 €
Spécialiste	1	25 €	25 €	17,50 €
	2	Honoraires libres	23 €	16,10 €

*Le montant du remboursement ne tient ici pas compte de la participation forfaitaire d’un euro.

La mutuelle rembourse-t-elle la consultation à distance d’un médecin ?

Oui, le remboursement de la téléconsultation est également assuré par la mutuelle santé. Elle vient compléter la prise en charge de la Sécurité sociale.

Mais en réalité, la complémentaire santé va plus loin. Pour un contrat de base, elle doit rembourser le ticket modérateur, à savoir la différence entre la base de remboursement et la prise en charge de la Sécurité sociale.

Si l’on reprend le tableau ci-dessus, le ticket modérateur pour un généraliste de secteur 1 est de 25 € - 17,50 € = 7,50 €. Toutes les mutuelles doivent a minima rembourser ce montant pour une téléconsultation.

Lorsqu’un professionnel de santé appartient au secteur 2, il fixe ses tarifs librement. Aussi, des dépassements d’honoraires peuvent être appliqués.

Si tel est le cas, rappelons que l’Assurance Maladie ne les rembourse pas.

Si vous avez souscrit un contrat de mutuelle qui les prend en charge, vous pouvez obtenir un remboursement plus important de votre téléconsultation. Et ce n’est pas tout.

Les complémentaires santé ont tendance à répondre de plus en plus aux attentes des assurés en proposant des formules attractives qui viennent non seulement compléter l’offre de l’Assurance Maladie, mais aussi s’y substituer. C’est le cas pour les dépassements d’honoraires, les médecines douces ou encore la chambre particulière.

Concernant la télémédecine, elles ont parfaitement compris que cela répondait à une demande forte. Aussi, certaines mutuelles santé proposent un remboursement intégral de la téléconsultation. C’est le cas par exemple de Groupama pour ne citer que cette enseigne. Elle propose, selon votre contrat, 6 téléconsultations par an sans avance de frais via la plateforme MédecinDirect.

Trouver la meilleure mutuelle pour le remboursement de la téléconsultation

Vous l’aurez compris, la mutuelle s’impose encore et toujours. Non seulement elle vient compléter le remboursement de la téléconsultation par la Sécurité sociale, mais elle peut prendre en charge les dépassements d’honoraires, voire assurer une prise en charge complète. Certains hésitent parfois à souscrire la meilleure couverture, de peur de payer trop cher. Et si vous faisiez un comparatif des mutuelles santé.

Avec Meilleurtaux.com, comparateur de nombreuses complémentaires santé, vous obtenez des devis de divers organismes. Vous vous apercevez alors qu’à garanties égales, il est possible de trouver une offre moins chère. Aussi, vous maîtrisez votre budget tout en protégeant votre santé.