Feu de cheminée : assurance habitation et ramonage

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 24 mars 2023 .
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À l'approche de l'hiver, un bon feu de cheminée dans le logement serait indispensable. Toutefois, il convient de rappeler les précautions d'usage pour écarter tout danger.

La non application de l'interdiction des feux de cheminée dans la région francilienne a réjoui plus d'un. Par contre, cette annulation n'est pas une raison pour ignorer les mesures de précaution afin de ne pas polluer la région.

En effet, ceux qui ont la chance d'avoir une telle installation chez eux devront s'assurer d'être en règle, notamment sur le plan d'hygiène.

L'obligation de ramoner sa cheminée

Pour un logement équipé d'une cheminée, les travaux de ramonage sont obligatoires. Le non-respect de cette règle peut exposer le propriétaire à une amende de troisième classe, qui peut atteindre les 450 euros.

En règle générale, cette obligation incombe au propriétaire-occupant ou au locataire, à condition que ce dernier ait l'autorisation d'utiliser la cheminée.

Ainsi, toutes les réparations et l'entretien qui y sont liés seront à sa charge. Toutefois, concernant le ramonage des conduits de fumée, il s'agit d'une disposition généralement prévue dans le contrat de bail en tant que charge locative rappelée. De ce fait, le propriétaire-bailleur peut prendre en charge le ramonage des conduits de cheminées mais peut aussi demander à l'occupant de les régler.

Prévoir deux ramonages par an

D'une manière générale, le ramonage des conduits de fumée en fonctionnement devra être prévu deux fois par an au minimum, dont l'un prévu durant la période de chauffe.

En principe, c'est le syndic qui s'occupe de cette tâche. Le règlement sanitaire de chaque département ainsi que les mairies ou les préfectures peuvent informer précisément l'occupant, avant que ce dernier ne souscrive à un contrat assurance habitation.

Comme à l'exemple d'une copropriété, l'autorisation d'émission des feux de cheminées dans les parties privatives est indispensable.

Les risques en cas de non respect des mesures de précautions pour cheminée

La Fédération française de l'assurance rappelle que les dommages liés à un feu de cheminée sur les biens assurés sont couverts par la garantie incendie. Cette dernière est généralement comprise dans le contrat assurance habitation de nature multirisque.

Cependant, pour en bénéficier, il est important d'avoir scrupuleusement suivi et respecté les obligations d'entretien des conduits de fumée.

D'ailleurs, chaque année, des dizaines d'intoxications au monoxyde de carbone, d'incendies et de décès sont enregistrés suite à un manque d'entretien des équipements.