Leucémie et assurance de prêt immobilier

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 8 novembre 2023 .
Temps de lecture : 5 min

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Pour les assureurs, la leucémie représente un risque aggravé de santé. Il peut donc être difficile d’obtenir une couverture adaptée, qui conditionne pourtant l’octroi du crédit. L’assurance collective de la banque prêteuse n’étant pas compétitive pour les emprunteurs ayant un profil atypique, le recours à une couverture individuelle sur mesure est la meilleure solution.

Qu’est-ce que la leucémie ?

ImportantLa leucémie est un cancer du sang qui se développe dans la moelle osseuse, qui est le lieu de production des cellules sanguines (globules rouges, globules blancs, plaquettes). La leucémie est la conséquence d’une anomalie dans ce mécanisme essentiel au bon fonctionnement de l’organisme. Des globules blancs « immatures » migrent vers le système sanguin et s’y retrouvent en surnombre alors qu’ils ne sont pas capables de jouer leur rôle immunitaire. Il en résulte des infections graves potentiellement fatales.

Selon l’anomalie et la vitesse de progression, la leucémie peut prendre différentes formes, avec des pronostics très variables. S’il est souvent difficile de déterminer la cause exacte de la maladie, il existe des facteurs favorisant : hérédité, exposition répétée à des substances toxiques et des radiations, suite d’une chimiothérapie et d’une radiothérapie.

Elle apparaît le plus souvent chez les personnes âgées, notamment les hommes. Mais c’est aussi le cancer pédiatrique le plus fréquent. Des analyses sanguines et osseuses sont nécessaires au diagnostic d’une leucémie.

Les leucémies se classent en deux grands groupes :

1les leucémies aiguës,

2les leucémies chroniques.

Dans la première catégorie, on retrouve la leucémie aiguë lymphoblastique (LAL), la leucémie lymphocytaire chronique (LLC), ainsi que leucémie myéloblastique aiguë (LMA). La leucémie myéloïde chronique (LMC) se trouve dans la deuxième catégorie.

Le traitement diffère aussi suivant le type de leucémie :

• LLC : traitement énergique
• LMC : traitement médicamenteux visant à inhiber la tyrosine kinase
• LMA et la LAL : greffe de moelle osseuse

Peut-on souscrire une assurance de prêt immobilier avec la leucémie ?

Les assureurs de prêt immobilier considèrent la leucémie comme un risque aggravé de santé, ce qui les conduit à majorer la prime ou à appliquer des exclusions de garanties. C’est notamment la politique des banques. Leur contrat d’assurance de groupe est basé sur le principe de la répartition des risques entre tous les adhérents. Il ne propose donc qu’un niveau de risque standard, non adapté aux personnes ayant des ennuis de santé, exerçant une profession dangereuse ou pratiquant un sport extrême.

ConseilIl est préférable de chercher une proposition individuelle plus avantageuse auprès d’une compagnie d’assurance tierce, comme l’autorise la loi Lagarde. Pour peu que le contrat externalisé comporte des garanties d’un niveau au moins équivalent à celui de l’offre collective de la banque, celle-ci est obligée d’accepter la délégation d’assurance. Aussi bien le contenu du contrat que son coût est adapté en fonction de la situation personnelle et professionnelle de l’emprunteur, mais surtout de sa maladie.

Pour évaluer précisément le risque et élaborer une proposition personnalisée, le médecin-conseil a besoin de toutes les informations nécessaires. Outre un remplissage sérieux du questionnaire de santé avec les détails de la pathologie, il est vivement recommandé de fournir le premier diagnostic du médecin, ainsi que les résultats des analyses sanguines pour la numération formule sanguine (NFS) et du myélogramme concernant les cellules de la moelle osseuse. Au besoin, le médecin-conseil peut réclamer des examens complémentaires afin de prendre une décision éclairée.

Enfin, pendant la première année de prêt, grâce à la loi Hamon, il est possible de résilier et remplacer son assurance emprunteur sans pénalité. Au-delà de ce délai, il faut attendre la date anniversaire du contrat de crédit pour changer d’assurance en application de la loi Bourquin.

Comment déclarer la leucémie dans le questionnaire de santé ?

Les réponses des assureurs à une demande d’assurance de prêt immobilier émanant d’une personne soignée ou ayant été soignée pour une leucémie varient en fonction du type de maladie et du temps écoulé depuis la fin de son traitement.

Une leucémie lymphoblastique qui s’est déclarée pendant l’enfance de l’emprunteur ou dont il a guéri depuis plus de 15 ou 20 ans n’a plus à être mentionnée dans le questionnaire de santé au moment de souscrire une assurance de prêt. Cela signifie qu’un tarif normal est appliqué sur les trois garanties obligatoires (décès, perte totale et irréversible d’autonomie et incapacité de travail).

Dans le cas d’une leucémie aiguë myéloblastique pour laquelle le protocole thérapeutique vient de prendre fin, le patient doit patienter 10 ans au minimum pour qu’un assureur accepte de le prendre en charge.

S’il s’agit d’une leucémie myéloïde chronique (LMC) traitée au Glivec afin de stabiliser l’état de santé du souscripteur et même si ce dernier effectue tous les 6 mois un bilan complet auprès de son oncologue, les trois garanties lui seront inaccessibles.

Le dernier cas concerne les emprunteurs atteints d’une leucémie lymphoïde chronique (LLC). Aucun traitement ne leur est prescrit, et le rythme d’augmentation de leurs lymphocytes est faible. En fournissant les résultats des derniers examens sanguins et comptes-rendus de l’hématologue en annexe du questionnaire de santé, l’assuré peut espérer obtenir une proposition de couverture.

Pour un emprunt de courte durée, plusieurs assureurs proposent la garantie décès avec un risque aggravé compris entre 50 et 100 %, mais les garanties IT et PTIA, ou tout au moins les conséquences et les complications liées à la maladie sont généralement refusées.

Quelle solution en cas de refus d’assurance prêt immobilier ?

Les refus d’assurance sont fréquents pour les personnes souffrant de leucémie, malgré une comparaison de multiples demandes et de formalités médicales (questionnaire, examens complémentaires), qui sont autant de démarches chronophages.

EssentielSi la surprime est trop élevée ou que les garanties réclamées par la banque sont exclues de la couverture, ou encore lorsque l’assureur refuse le dossier, il est conseillé de s’adresser à la commission de médiation de la convention AERAS. Ce dispositif en trois niveaux a pour vocation de faciliter l’accès à l’assurance et au crédit des personnes souffrant ou ayant souffert d’un cancer.

Le recours aux services d’un courtier spécialisé en assurance avec risque aggravé est conseillé pour gagner du temps et obtenir une formule sur mesure qui tient compte des spécificités de la leucémie et des autres composantes du profil et du projet de l’emprunteur.

En effet, ce professionnel cible les établissements qui disposent de contrats pour malades de leucémie afin de dénicher pour son client la meilleure couverture au tarif le plus attractif, et autant que possible, sans exclusions. L’analyse du dossier est entièrement gratuite, des frais sont prélevés uniquement si l’emprunteur retient un des devis d’assurance de prêt présentés par le courtier.

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