Cancer de l'œsophage et assurance de prêt immobilier

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 8 novembre 2023 .
Temps de lecture : 7 min

Le cancer de l’œsophage est une maladie grave susceptible d’affecter le quotidien de la personne malade, voire causer son décès. Pour cette raison, il est classé par les banques et les assureurs parmi les risques aggravés pour le souscripteur d’un prêt immobilier. Cette qualification entraîne la facturation d’une surprime d’assurance ou l’exclusion de certaines garanties de la couverture demandée. Un contrat individuel représente la meilleure solution pour bénéficier d’une bonne prise en charge à un tarif plus compétitif que celui de la banque prêteuse.

Les informations à savoir sur le cancer de l’œsophage

Organe d’environ 25 centimètres de long qui transporte les aliments depuis la bouche vers l’estomac, l’œsophage joue un rôle clé dans l’appareil digestif.

Il arrive que des lésions se transforment en tumeurs malignes de deux types : les plus courantes sont les carcinomes épidermoïdes, mais elles peuvent aussi prendre la forme d’adénocarcinomes.

Chaque année, quelque 5 000 nouveaux cancers de l’œsophage sont recensés en France. La moyenne d’âge au moment du diagnostic se situe à 50 ans. La prévalence est plus élevée chez les hommes, qui représentent approximativement 8 cas sur 10, mais le nombre de cas au sein de la population féminine tend actuellement à augmenter.

Les experts ont identifié différents facteurs pouvant favoriser l’apparition de cette maladie :

• tabagisme,
• consommation excessive d’alcool,
• excès de poids,
• reflux gastro-œsophagien fréquents.

Les signes suivants, s’ils sont récurrents et persistants, doivent pousser à la consultation. Ils diffèrent selon le sujet et le développement du cancer.

• dysphagie (difficulté à avaler) ou odynophagie (douleur à la déglutition),
• mal de gorge/voix enrouée/toux,
• régurgitations,
• fatigue chronique,
• perte d’appétit,
• perte de poids,
• nausée,
• vomissements,
• mauvaise haleine,
• sensations de brûlure dans le dos derrière le sternum,
• digestion difficile,
• éructations douloureuses,
• salivation excessive.

Le diagnostic d’un cancer de l’œsophage se fait via un examen clinique, une biopsie et/ou une endoscopie de l’œsophage et de l’estomac.

En fonction du stade d’évolution de la maladie (localisation des tumeurs) et du profil du patient, le cancérologue prescrit soit une intervention chirurgicale, soit un traitement endoscopique, soit la combinaison de la chimiothérapie et de la radiothérapie. Un suivi médical sur le long terme est par ailleurs obligatoire pour prévenir toute rechute.

Comment souscrire une assurance de prêt immobilier avec un cancer de l’œsophage ?

Toute souscription d’une assurance de crédit immobilier passe par un questionnaire de santé accompagné des documents permettant de déterminer le degré de développement de son cancer de l’œsophage. Le médecin-conseil s’y réfère pour statuer sur la suite à donner à sa requête et le cas échéant, émettre une proposition adaptée.

Chaque établissement ayant sa propre politique en matière de couverture des emprunteurs malades, les conditions et la grille tarifaire peuvent varier sensiblement. Aussi, il est crucial pour ces derniers de multiplier les demandes afin de trouver la formule optimale qui tient compte de leur état de santé ainsi que des autres spécificités de leur situation.

Le contrat de groupe de la banque ne convient pas aux personnes qui ne peuvent bénéficier d’une couverture standard du fait de problèmes de santé, d’une profession dangereuse ou de la pratique de sports extrêmes. En effet, ces offres fonctionnent selon le principe de la mutualisation des risques et tous les adhérents se voient accorder les mêmes garanties et le même tarif.

Dès lors que l’un d’entre eux présente un profil hors normes ou « atypique », une couverture sur mesure est nettement plus avantageuse.

ImportantDepuis que la loi Lagarde est entrée en vigueur en 2010, les emprunteurs ont le droit de choisir librement leur contrat d’assurance auprès d’une compagnie autre que l’organisme qui leur octroie le financement sollicité. Cette disposition, qui s’appelle « délégation d’assurance », vise à leur permettre d’obtenir les garanties exigées par le prêteur à un prix plus attractif.

Bénéficier des garanties minimum est essentiel pour que la banque accepte une offre alternative. L’emprunteur qui ne souhaite pas souscrire à la police collective du prêteur doit donc rechercher un contrat offrant un niveau de garanties au moins égal à celle-ci. Il suffit que cette condition soit remplie et la banque est tenue d’accepter cette assurance externe, sans possibilité de changer les termes de l’accord de prêt, notamment le TAEG.

Le recours aux services d’un courtier spécialisé en assurance se révèle souvent payant. Ce professionnel se charge de faire jouer la concurrence et de négocier la meilleure couverture. Pour l’emprunteur, le gain de temps et les économies sont appréciables.

Quelles peuvent être les décisions des assureurs face au cancer de l’œsophage ?

Face à une demande d’assurance de prêt présentée par une personne souffrant d’un cancer de l’œsophage, le médecin-conseil va chercher à déterminer le stade de la maladie. Il se base pour son évaluation sur la graduation de risque (stade d’extension) commune à tous les cancers digestifs :

• N0 = pas d’atteinte des ganglions.
• T1 : cancer superficiel avec des tumeurs de taille réduite situées sur la paroi de l’œsophage.
• T2 : cancer profond avec diffusion des tumeurs vers d’autres segments de l’œsophage
• T3 ou T4 : cancer profond, avec extension des tumeurs aux organes voisins ou aux ganglions.

Quelle que soit l’avancée de la maladie, une période d’attente de 5 ans doit être respectée avant que le dossier soit recevable par les compagnies d’assurance. Au-delà de cette période probatoire, l’assureur peut prendre l’une des décisions suivantes :

• Dans le cas d’une atteinte superficielle catégorisée T1N0, la garantie décès est corrélée à un risque aggravé d’environ 100 %, mais les garanties PTIA et IT sont exclues de la couverture.
• À partir du stade 2, qu’une atteinte ganglionnaire soit ou non à déplorer, les trois garanties sont refusées.

Néanmoins, pour un prêt relai ou un emprunt à court terme, en fonction des précisions fournies par le cancérologue et des résultats du dernier bilan effectué, il est possible que le médecin-conseil déroge aux règles habituelles et recommande une prise en charge avec majoration pour risque aggravé de santé et exclusions de garanties.

Quelles garanties d’assurance de prêt immobilier couvrent le cancer de l’œsophage ?

L’assurance de crédit est exigée par les établissements de crédit afin d’avoir la garantie du bon remboursement de son dû en cas d’accident ou de maladie entraînant le décès de son débiteur ou qui l’empêcherait d’exercer une activité rémunérée.

Le contenu et le tarif appliqué à un contrat d’assurance de prêt immobilier sont définis selon plusieurs facteurs, dont l’âge, l’état de santé, la situation professionnelle…

Plusieurs garanties existent, mais il est probable que l’emprunteur atteint d’un cancer de l’œsophage ne puisse pas bénéficier d’une couverture complète.

1La garantie décès : si l’assuré décède des suites d’un accident ou d’une maladie, l’assurance paie intégralement le capital restant dû. Pour les emprunteurs dont le profil présente des risques aggravés liés à son métier, les sports qu’il pratique ou sa santé (par exemple un cancer œsophagien), cette garantie est indispensable.

2La garantie PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie) : si l’assurance se retrouve dans l’impossibilité d’exercer une activité salariée ou génératrice de profit et a besoin de l’assistance d’une tierce personne pour les actes de la vie courante (se lever, s’habiller, se nourrir, se laver, se déplacer), l’assureur prend le relai pour le remboursement des échéances restantes.

3La garantie IPT (invalidité permanente totale) : l’assureur paie tout ou partie des mensualités (selon la quotité choisie) si l’assuré affiche un taux d’invalidité supérieur ou égal à 66 % après un accident ou une maladie.

4La garantie IPP (invalidité permanente et partielle) : la prise en charge de l’assureur pour l’intégralité ou une certaine partie des mensualités est activée si le taux d’invalidité de l’assuré est supérieur ou égal à 33 %.

5La garantie ITT (incapacité temporaire totale de travail) : pendant une période d’arrêt de travail temporaire, le remboursement du crédit est effectué par l’assureur.

6La garantie Perte d’emploi : si l’assuré est licencié, la compagnie supporte les mensualités pendant une période généralement limitée à 2 ans, lui évitant des difficultés financières alors qu’il a subi une perte de revenus.

Comment remplir le questionnaire de souscription d’une assurance de prêt immobilier pour le cancer de l’œsophage ?

Aucun assureur ne se prononce sur une demande d’assurance de crédit immobilier sans connaître précisément l’état de santé actuel du souscripteur et ses éventuels antécédents médicaux.

À ce titre, le remplissage d’un questionnaire médical détaillé est incontournable. Aussi bien la décision de couvrir ou non l’emprunteur que les conditions et le tarif proposés sont déterminés en fonction de son profil.

Ce dernier doit donc mentionner qu’il souffre d’un cancer de l’œsophage. Pour éviter les échanges de documents chronophages, il est conseillé de joindre directement au formulaire les pièces suivantes :

• le compte-rendu anatomopathologique sur lequel est indiqué le type de tumeur,
• les résultats du dernier bilan complet effectué incluant la fibroscopie, le scanner thoraco-abdomino-pelvien, l’écho-endoscopie,
• le traitement reçu : chirurgie, radiothérapie, chimiothérapie.

Au besoin, le médecin-conseil de la compagnie peut prescrire des examens complémentaires. Son objectif est d’approfondir son évaluation du risque afin d’être en mesure de proposer une couverture la mieux adaptée possible au profil du demandeur, en termes d’étendue des garanties et de tarification.