Risques aéronautiques

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 12 décembre 2024 .
Temps de lecture : 9 min

Comme tout emprunteur, un adepte de sport aérien doit acquérir une assurance de crédit pour convaincre sa banque de lui accorder un prêt immobilier. La pratique d’une activité aéronautique suscite pourtant la méfiance des assureurs. La plupart du temps, ils excluent des contrats d’assurance les risques liés à des vols d’essai, à des compétitions aériennes, etc.

Le pratiquant d’une activité aéronautique doit trouver une compagnie d’assurance qui accepte de le couvrir afin de garantir l’obtention d’un crédit immobilier. Le prix de son assurance emprunteur étant souvent élevé, il doit se tourner vers des assureurs spécialisés pour bénéficier d’une tarification sur mesure.

Il dénichera plus facilement l’offre idéale en ayant recours aux services d’un courtier, tel que Meilleurtaux. En général, il a le droit de souscrire un contrat collectif proposé par sa banque. Celui-ci pourrait cependant comporter des conditions qui ne lui sont pas forcément favorables. En tant qu’emprunteur, il dispose également la possibilité d’acquérir un contrat individuel auprès de l’établissement d’assurance de son choix.

La pratique d’une activité aéronautique dans le cadre de l’assurance de prêt immobilier

Si l’emprunteur pratique fréquemment une activité aéronautique, il subira une majoration tarifaire en souscrivant une assurance emprunteur. Si l’assureur juge que celle-ci comporte de sérieux risques de le blesser ou de le tuer, il décidera de ne pas le couvrir ou d’augmenter le coût de ses cotisations mensuelles.

Un passionné de sport aérien doit pourtant être couvert afin de pouvoir rembourser son prêt immobilier même en cas d’accident. Cela lui permet non seulement de rassurer sa banque mais également de protéger ses proches. Soulignons qu’il peut garantir son emprunt de deux manières différentes (contrat collectif ou délégation d’assurance).

Les étapes varient en fonction de l’option choisie par l’emprunteur. Les assureurs appliquent d’ailleurs leurs propres règles en matière de surprime et d’exclusion. Un amateur de sport aérien fera l’objet de limitations de garantie s’il pratique fréquemment un sport aérien ou s’il participe à des compétitions.

Néanmoins, différentes possibilités lui permettent d’alléger le coût de l’assurance. À titre d’exemple, il peut s’adresser à Meilleurtaux pour l’aider à trouver le contrat d’assurance le moins onéreux. Notons que parmi les vols motorisés, on retrouve la conduite d’avion, d’ULM et d’hélicoptère. Dans la liste des vols non motorisés, on peut par ailleurs citer la maîtrise du deltaplane et du planeur.

Le sport aérien et ses dangers

Les activités aéronautiques ont la réputation d’être dangereux. Il peut s’agir de sauter du haut d’un avion, d’un hélicoptère, etc. Les appareils utilisés peuvent être propulsés par le vent ou bien grâce à un moteur. Un inconditionnel de sensations fortes, un adepte de sport aérien aime dépasser ses limites.

Cela demande une certaine rigueur parce que la moindre erreur d’inattention peut entraîner de graves conséquences. Il faut savoir que cette activité sportive est extrême mais elle est bien réglementée. Elle est par exemple soumise aux aléas de la météo. Les pilotes doivent ainsi s’informer sur les prévisions météorologiques avant de décoller. Les vols doivent être annulés si un orage s’annonce.

Voilà les raisons pour lesquelles les assureurs qualifient le sport aérien comme étant une activité à haut risque. Afin de limiter les risques, il est strictement encadré. Il y a une dizaine d’années, la FFA (Fédération Française Aéronautique) recensait près de 2000 instructeurs et 40 000 pilotes en Hexagone.

Les sports d’air demandent une bonne connaissance d’un certain nombre de procédures. Ils se déclinent en plusieurs activités parmi lesquelles figurent les baptêmes de l’air (ULM, hélicoptère, avion de chasse, etc.) et les sauts en parachute, à l’élastique, etc. Parmi les activités aéronautiques les plus courantes, on distingue encore :

• le parapente,
• la montgolfière,
• le rallye aérien,
• le vol en hélicoptère.

En prenant l’exemple du vol en hélicoptère, il n’est pas sans risque aux yeux des assureurs. S’il en pratique, l’emprunteur risque de subir des exclusions et des surprimes.

Il faut savoir que l’hélicoptère est un appareil d’aviation qui se distingue par son décollage à la verticale, à l’aide d’une ou de plusieurs hélices. Cet aéronef offre l’avantage de pouvoir se poser sur un terrain non préparé et étroit. Soulignons que l’adepte de sport aérien est soumis à un examen médical lorsqu’il souhaite acquérir une licence de pilote. Celui-ci évalue ses aptitudes à la pratique d’une activité aéronautique. Il faut également savoir qu’un suivi médical spécifique est effectué sur les pratiquants de haut niveau.

Les cas faisant l’objet d’exclusions de garantie

Lors de la souscription d’une assurance emprunteur, l’assureur estime les risques inhérents à la pratique d’une activité aéronautique. Après cette évaluation, l’emprunteur peut obtenir un refus, un accord au tarif normal, avec des majorations de cotisation, etc.

Des exclusions de garantie s’appliqueront s’il ne possède pas d’une licence ou d’un brevet valide. En général, les compagnies d’assurance refuseront de le couvrir en cas d’accident aérien, notamment si l’engin utilisé ne dispose pas d’un certificat de navigabilité. Elles lui proposeront également des contrats comportant des exclusions si les risques sont liés à :

• des démonstrations acrobatiques,
• des raids,
• des vols sur prototype,
• des compétitions,
• des tentatives de record.

Les compagnies d’assurance ne prennent pas en charge les sinistres qui surviennent exceptionnellement. Le Code des assurances a également prévu des exclusions générales qui sont communes à l’ensemble des assureurs.

On y trouve, entre autres, les situations de guerre, le suicide et la fraude. En outre, des majorations existent également selon l’état de santé, l’âge et la profession de l’emprunteur. Son assurance emprunteur sera par exemple plus onéreuse s’il exerce un métier à risque (pompier, policier, …). Il faut par ailleurs savoir que parmi les sports qui représentent des dangers pour les assureurs, il y a également :

• la plongée,
• l’escalade,
• le parachutisme,

Toutefois, les assureurs peuvent accepter de couvrir un passionné de sport aérien en rachetant les exclusions de garantie. Elles peuvent en effet être supprimées ou modifiées en l’échange du paiement d’une cotisation complémentaire, lors de la souscription du contrat d’assurance de prêt.

Important Il est ainsi important de prêter attention aux exclusions particulières. Pour faire face à ces limites de garantie, il faut prendre le soin de comparer les offres présentes sur le marché de l’assurance emprunteur. Il est plus judicieux de se servir d’un comparateur en ligne pour trouver la formule qui correspond le mieux aux attentes du souscripteur.

Comment bien s’assurer lorsqu’on pratique une activité aéronautique ?

Pour garantir l’acquisition d’une assurance de prêt, le pratiquant d’une activité aéronautique peut directement opter pour la délégation d’assurance. Cette démarche consiste à souscrire une assurance externe au lieu d’en acquérir auprès de la banque prêteuse. L’emprunteur bénéficiera ainsi d’une offre sur-mesure, parfaitement adaptée à ses besoins et à son budget. En effet, le contrat collectif proposé par les établissements bancaires ne lui conviendra pas forcément

Afin d’obtenir rapidement une assurance de prêt immobilier, il peut également engager un courtier pour l’assister dans toutes ses démarches.

En confiant la recherche d’assurance à un cabinet de courtage spécialisé tel que Meilleurtaux, un adepte de sport aérien bénéficiera d’une économie de temps et d’argent considérable. Il profitera d’une solution personnalisée qui ne le pénalise pas. En effet, un expert en assurance peut l’accompagner jusqu’à la signature d’un contrat d’assurance aux conditions avantageuses. Son but sera de sélectionner pour lui le devis le plus intéressant du marché. Cela lui permettra également de diminuer le coût de son assurance.

Les tarifs et les assurances offertes peuvent varier selon la compagnie d’assurance. Les garanties de base sont généralement présentes dans tous les contrats d’assurance. Le courtier a pour mission d’orienter l’emprunteur vers la solution correspondant le mieux à son profil, grâce à son expertise et à son réseau d’assureurs.

Son rôle n’est pas limité dans la recherche de la meilleure assurance emprunteur. En effet, il peut par exemple aider le souscripteur à définir ses besoins ou bien à comprendre les termes d’un contrat. Il est également en mesure de négocier la tarification auprès des assureurs.

L’assurance individuelle et le contrat de groupe

Comme le courtier collabore avec un certain nombre d’assureurs, il peut plus facilement dénicher une couverture à un tarif imbattable.

Aujourd’hui, les emprunteurs peuvent d’ailleurs changer de contrat d’assurance de crédit immobilier au cours des douze mois suivant la souscription de leur prêt. Dans le cadre d’une délégation d’assurance, le contrat individuel auquel l’emprunteur souhaite souscrire doit présenter un niveau de garantie au moins égal à celui du contrat collectif proposé par sa banque. Si cette condition est respectée, l’établissement bancaire ne peut pas apporter des modifications aux termes de l’accord de crédit. Dans le cas contraire, il peut le refuser.

Le contrat d’assurance collectif est plus répandu que l’assurance individuelle. Il est négocié directement par la banque prêteuse auprès d’un assureur. Ses principaux avantages résident au niveau des frais de gestion peu élevés et des formalités d’adhésion simplifiées. Dans le cadre de la souscription d’un contrat de groupe, les établissements bancaires proposent en effet une tarification unique pour tous les adhérents. Pour différentes raisons, ils acceptent toutefois les contrats externes. Ils peuvent refuser la couverture des risques d’une compagnie d’assurance s’ils jugent que les garanties proposées sont insuffisantes.

Ainsi, un passionné de sport aérien peut choisir librement le contrat d’assurance emprunteur qui lui convient le mieux, tout en profitant de l’expertise d’un courtier. Grâce à la délégation d’assurance, il ne se retrouve pas contraint d’accepter celui que la banque lui propose. Il peut être particulièrement intéressant pour lui d’opter pour une délégation externe.

En effet, il peut trouver de manière plus rapide un devis d’assurance réunissant les meilleures conditions. Un contrat individuel lui donne par exemple la possibilité de payer en fonction des risques auxquels il s’expose. Il peut également lui faire bénéficier d’une tarification plus intéressante que celle du contrat de groupe.

Néanmoins, il est recommandé de faire une comparaison avant de choisir entre ces deux options. Pour le pratiquant d’une activité aéronautique, le contrat d’assurance de groupe peut être plus bénéfique qu’une assurance externe dans certains cas.

Quelles sont les principales démarches à suivre ?

Il est préférable pour l’emprunteur d'utiliser un comparateur d'assurance de prêt immobilier pour avoir une idée plus précise du coût de l’assurance. Afin d’éviter le refus du prêt, il doit se lancer à la recherche d’une assurance emprunteur avant de souscrire le crédit.

Il doit trouver un assureur spécialisé acceptant de couvrir son activité dans toute son intégralité, au meilleur tarif. Celui-ci lui imposera un questionnaire pour estimer les dangers liés au sport qu’il pratique. Sa réponse dépendra en grande partie de cette évaluation. En tant qu’emprunteur, il devra répondre à des questions telles que :

• Faites-vous partie d’une association aéronautique ?,
• Quel type d’appareil utilisez-vous ?,
• Vous vous servez de cet engin pour un usage spécifique ?,

Dans le cas où l’emprunteur débute un sport aérien alors qu’il dispose déjà d’une assurance emprunteur, il doit tout de même le notifier à son assureur.

Ainsi, ses proches seront bien protégés tout au long du prêt en cas de chômage, de décès ou encore d’invalidité. Si les conditions qui se trouvent dans son contrat d’assurance sont insatisfaisantes, il peut par ailleurs chercher une offre concordant parfaitement avec son profil et changer son assurance de prêt immobilier. Il trouvera la proposition adéquate en faisant jouer la concurrence. En général, une demande de devis en ligne s’effectue gratuitement et sans engagement.

En contactant une agence de courtage en ligne, le passionné d’un sport aérien ne risque pas de recevoir une réponse négative (un refus, des limitations de garantie et des surprimes) à sa demande d’assurance de crédit immobilier.

Grâce à une équipe spécialiste en assurance emprunteur, il bénéficiera d’une assistance personnalisée. Celle-ci peut répondre à ses questions dans un bref délai. Elle peut par exemple lui expliquer l’impact de la pratique d’une activité aéronautique sur une assurance emprunteur. La plupart du temps, les courtiers indépendants proposent également un outil de simulation d’assurance gratuit à leurs clients.