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PTZ : Simulation du prêt à taux zéro plus (PTZ +)

PTZQu'est-ce que le prêt à taux zéro (PTZ +) 2015 ?

Le PTZ, également appelé, prêt à taux zéro plus (PTZ +) est destiné aux emprunteurs souhaitant financer leur première résidence principale. Ce prêt est soumis à conditions de ressources et ne s'applique que lors de l'acquisition d'un logement neuf; d'un logement ancien dans certaines communes rurales avec travaux d'amélioration (d'un montant au moins égal à 25 % du coût total de l'opération); d'un logement social existant par ses occupants.

L'acquisition d'un logement ancien avec réalisation de travaux de grande ampleur (soit, par exemple, la majorité des fondations) est assimilée à l'acquisition d'un logement neuf et permet également de bénéficier du PTZ + (ou prêt à taux zéro +), à condition que le bâtiment rénové puisse ensuite répondre aux exigences de performance énergétique.

NB : Cette simulation prend en compte les conditions applicables aux offres de prêt émises à compter du 1er janvier 2015

Pour une meilleure visualisation, vous pouvez réaliser votre simulation sur un ordinateur ou une tablette

Détails sur le PTZ +, ou prêt à taux zéro renforcé

PTZ renforcé

À l’image de son prédécesseur, le PTZ a été mis en place afin d’aider les ménages dans l’acquisition ou la construction de leur résidence principale (*). Subventionné par l’État, le PTZ+ peut être octroyé sur l’ensemble du territoire français (France métropolitaine et DOM).

Il fait partie de la série de mesures mises en place par le gouvernement dans le but de soutenir l’accession à la propriété.

Il se substitue à trois anciens dispositifs : le PTZ classique (remplacé par le PTZ+ depuis le 1er janvier 2011), le Pass-foncier et le crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt immobilier.

Le nouveau prêt à taux zéro en 2015 : le PTZ rural

Le PTZ, après avoir été déjà renforcé en date du 1er octobre 2014 et avoir connu la mise en place d'un nouveau zonage (classification des communes en zones A, B1, B2 ou C), subit une nouvelle évolution, en s'ouvrant aux opérations dans l'ancien, sous l'appellation "PTZ rural".

Ainsi, ce sont 5 920 communes rurales (de moins de 10 000 habitants) qui voient leurs opérations immobilières dans l'ancien accéder au PTZ (au même niveau, selon les mêmes barèmes qu'une opération dans le neuf), à la condition que celles-ci s'accompagnent de travaux d'amélioration d'un montant au moins égal à 25 % du coût total de l'acquisition.

Les travaux d'amélioration auxquels les emprunteurs s'engageront en fournissant une attestation sur l'honneur sont les suivants :

  • la création de surfaces habitables nouvelles ou de surfaces annexes ;
  • la modernisation, l'assainissement ou l'aménagement des surfaces habitables ou des surfaces annexes ;
  • les travaux destinés à réaliser des économies d'énergie, à l'exception de ceux financés grâce à un éco-PTZ.

Les travaux devront être réalisés dans un délai maximum de 3 ans.

Ce prêt à taux zéro renforcé présente 4 autres conditions restrictives :

  • Le prêt à taux zéro est réservé aux primo-accédants. Autrement dit, aux personnes qui n’étaient pas propriétaires de leur résidence principale durant les deux années précédant la demande de prêt,
  • Depuis le 1er janvier 2012, des conditions de ressources sont imposées (elles doivent être inférieures à un certain plafond,
  • Il ne peut être souscrit seul et il est cumulable avec tous les types de prêts (par exemple un prêt épargne logement, un prêt conventionné, un prêt d’accession sociale, un prêt Action logement – auparavant 1 % Logement – ou un prêt bancaire classique),
  • Un ménage ne peut obtenir qu’un seul PTZ+ par opération.

Le montant du prêt à taux zéro

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Depuis le 1er juin 2012, le PTZ+ plus peut également concerner un logement ancien ayant fait l’objet de travaux importants, portant notamment sur les fondations ou les autres éléments sur lesquels reposent la résistance et la rigidité de la construction. Dans ce cas, son acquisition en vue d’une première occupation après le chantier est assimilée à l’achat d’un bien neuf au sens fiscal du terme et peut être financée par un prêt à taux zéro plus.

L'octroi et le montant du PTZ+ varient en fonction de 5 critères :

  • Le coût total de l’opération toutes taxes comprises,
  • Le nombre d’occupants du logement au titre de résidence principale,
  • Le montant total des ressources desdites personnes,
  • La situation géographique du logement selon le zonage ABC (A, B1, B2 et C),
  • L’état (neuf ou ancien) du logement.

Sauf exception, les acquéreurs ont l’obligation d’utiliser le logement financé par le PTZ+ comme résidence principale jusqu’à ce que le prêt soit intégralement remboursé.

(*) Dans le cadre du PTZ+, la définition de « résidence principale » est attribuée à un logement dans lequel ses habitants résident au moins huit mois sur douze, sauf :

  • En cas de force majeure,
  • Pour des raisons de santé,
  • Si son activité professionnelle lui impose des déplacements fréquents ; si son lieu de travail est trop éloigné du logement financé (pour une durée maximale de trois ans) ; s’il a l’obligation d’occuper un logement autre que celui financé par le PTZ+,
  • En cas de mise en location du logement, procédure également soumise à des conditions bien précises.
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