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Comment la généalogie devient-elle un outil de travail pour les notaires ?

Écrit par La rédaction Meilleurtaux . Mis à jour le 26 mai 2017 .
Temps de lecture : 3 min

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 Bureau de notaire

Pour de nombreuses personnes, le dressage d’un arbre généalogique constitue une véritable passion, car cela permet à tout un chacun de connaître ses racines et de savoir d’où l’on vient. Mais très peu de gens se rendent compte que la généalogie tient aussi un rôle important dans le métier de certains professionnels, en l’occurrence le notaire, qui s’en servent pour retrouver d’éventuels héritiers d’un défunt.

La généalogie fonctionne aussi bien dans le sens ascendant que descendant. Aussi, chacun l’utilise selon les enjeux auxquels il est confronté et met en œuvre des moyens proportionnels leur importance.

Une personne à la recherche de ses aïeux ou de ses descendances peut être confrontée à un certain nombre de difficultés. Et parfois, lorsque les recherches s’avèrent trop compliquées, le recours à un professionnel devient une solution plus évidente.

Dans la majorité des cas, les recherches s’apparentent à un héritage légué par un parent proche ou éloigné. Ainsi, après des recherches fructueuses, le généalogiste sera rémunéré soit entre 1 000 et 2 000 euros, soit sur un pourcentage prélevé sur l’héritage après que les frais de notaire et de succession aient été déduits du capital actif.

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La généalogie numérique gagne en popularité

La technologie envahit le quotidien des gens, à tel point que même la généalogie n’y échappe pas. Aujourd’hui, des logiciels destinés à la création d’arbre généalogique ont déjà été conçus, dont certains sont même disponibles sur internet.

Dans ce domaine, le leader français compte déjà plus de deux millions de membres et a réussi à créer 700 000 arbres. Le référencement de Geneanet est déjà assuré par quelque quatre milliards de personnes.

Pour rechercher un parent en se servant de ce genre d’outil intelligent, il est primordial que le chercheur détienne un maximum d’informations sur sa famille :

  • Carte d’identité
  • Carnet militaire
  • Documents familiaux
  • Acte de mariage
  • Livret de famille

Il est à noter que la navigation en mode gratuit sur les sites de recherche ne permet qu’un accès très limité à leurs bases de données, et que pour pouvoir effectuer des recherches plus complexes, les utilisateurs doivent passer en mode payant.

Généralement, les plateformes demandent une soumission à un abonnement annuel, mais chacune d’entre elles impose ses propres tarifs.

Qu’en est-il de la succession ?

Lorsqu’il s’agit d’une généalogie successorale, la personne qui demande à faire les recherches n’est plus considérée comme l’initiateur des enquêtes généalogiques.

Elle est en effet perçue comme étant la bénéficiaire de la recherche, et c’est au notaire que revient la tâche d’effectuer les enquêtes. Un professionnel du droit privé d’expliquer :

Lorsque la succession est ouverte, il faut réunir un maximum de pièces concernant l'état civil du défunt. S'il manque des éléments ou si un testament est mal rédigé, ou encore s'il est difficile d'avoir la preuve de l'existence d'enfants ou d'héritiers connus à travers des témoignages en dehors de la famille, le recours à un généalogiste s'impose.

Un professionnel du droit privé.

En tant que professionnels, l’accès des généalogistes aux informations telles que les actes d’état civil ou les archives fiscales, électorales ou foncières est moins restreint que celui des particuliers.

Ces données peuvent être ensuite complétées par des témoignages recueillis auprès des entourages des personnes à identifier. Un tel travail nécessite des moyens financiers et humains pour aboutir à des résultats probants.

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La rédaction Meilleurtaux


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